5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf

Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Bil Ta Garbi, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme [...] issus des 3r (réduire, Réutiliser, Recycler) ou écomatériaux dans les constructions/ rénovations Un état des lieux des filières et des partenaires existants en termes de déconstruction, de revalorisation

27/02/2024 16:27

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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf

objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les partenaires associés (écoles, commerces [...] « numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] mises en place pour les atteindre. Pilote de l’action Direction du numérique Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Antic, CAPB, Écoles, Office Du Commerce et de l’Artisanat, Office

27/02/2024 16:27

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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf

Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine. Le propriétaire ou le gestionnaire, Le …………………………………… à Bayonne (Signature) Document à retourner ou à remettre à la Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine [...] COMMUNE DE BAYONNE DIRECTION DU CADRE DE VIE SERVICE PROPRETE URBAINE AUTORISATION PERMANENTE D’ENLEVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITI Je soussigné, …………………………………….. agissant en qualité de propriétaire ( ) [...] ) de syndic de copropriété ( ) autorise la commune de Bayonne à faire enlever par son service dédié les tags et graffiti apposés sur la façade de l’immeuble dont je suis propriétaire ou dont j’assure la

29/07/2020 17:58

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Accessibilité

complètement conforme. Ce formulaire est fourni par un service tiers. La Ville devra compenser son inaccessibilité par la fourniture d'un service équivalent alternatif, qui pourra être sollicité par les [...] conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Pour permettre à ses différents services de satisfaire à cette exigence, la Ville de Bayonne a désigné 2 référents accessibilité numérique [...] Ville de Bayonne définit sa feuille de route concernant l'amélioration de l'accessibilité de ses services à travers les documents téléchargeables suivant : Le Schéma pluriannuel d'accessibilité numérique

02/10/2025 12:15

Accessibilité des infrastructures

étapes pour préciser votre demande. Les services concernés en assureront le traitement. L’adresse mail :  accessibilite@bayonne.fr Votre message sera transmis au service compétent par l’agent municipal référent [...] les commerces. Vous rencontrez une difficulté d’accessibilité à Bayonne (accès à un bâtiment public, état de la voirie, équipement inadapté) ? Deux moyens simples sont à votre disposition pour signaler le [...] commerces Pour accompagner la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), l’État a créé le  Fonds territorial d’accessibilité (FTA) . Subvention jusqu’à  50 % des dépenses de travaux

02/10/2025 12:15

Actes administratifs

fonction d'officier de l'étatcivil à M. Olivier Alleman, conseiller municipal  PDF 112,0 Ko Publié le 29/09/2025  Arrêté du 13 août 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Jean-Marc Abadie  [...] d'officier de l'étatcivil à M. Boutonnet-Loustau, conseiller municipal  PDF 107,7 Ko Publié le 01/08/2025  Arrêté du 25 juillet 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Abadie, conseiller

02/10/2025 16:59

Actes d'étatcivil

d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil

02/10/2025 12:15

Aide sociale légale

l'instruction des dossiers d'aide sociale pour l'État et pour le département. Il constitue le dossier de demande et le transmet au représentant de l'État ou au président du conseil départemental pour [...] intervenants spécialisés. Composé d’assistants de service social, de conseillères en économie sociale et familiale et d’agent d’accueil social, le service social est garant des valeurs du travail social : [...] ou aux handicaps. Le CCAS de Bayonne est chargé de l’instruction des dossiers d’aide sociale pour l’État et pour le département, il est reconnu comme un interlocuteur de proximité du public. Les conditions

02/10/2025 12:15

Annonce_Responsable_du_service_maîtrise_d_ouvrage_-_conduite_d_opérations_2025.pdf

détachement ou liste d’aptitude) A la Direction du patrimoine immobilier Un ou une Responsable du service maîtrise d’ouvrage, conduite d’opérations (Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux) 1) Mission [...] Mission générale du poste : Sous l’autorité du responsable hiérarchique, le ou la responsable du service maîtrise d’ouvrage et conduite d’opérations met en œuvre les politiques publiques de la collectivité [...] de son équipe. 2) Activités principales du poste : • Animer, coordonner et manager l’équipe du service maîtrise d’ouvrage – conduite d’opérations ; • Participer à la définition des orientations opéra

22/09/2025 18:44

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Atelier Santé Ville

les collectivités territoriales et les habitants. ASV : une méthodologie Dans le but d'améliorer l'état de santé des habitants des quartiers prioritaires de Bayonne, l'atelier Santé Ville a mis en place [...] priorité pour chacun et rendre les publics acteurs et autonomes. Faciliter l'accès aux soins et aux services favorables à la santé. Développer une culture commune de la promotion de la santé et de l'éducation [...] enfants, les risques numériques: comprendre! » à destination des parents par les volontaires en service civique (promotion 2020/2021). Prévention santé, dépistage et vaccination Mettre en œuvre un parcours

02/10/2025 12:15