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- FichiersPertinence:9%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
prévaloir de convictions politiques, philosophiques ou religieuses pour s'affranchir des règles communes régissant ses relations avec les collectivités publiques. Elle s'engage notamment à ne pas remettre
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
prévaloir de convictions politiques, philosophiques ou religieuses pour s'affranchir des règles communes régissant ses relations avec les collectivités publiques. Elle s'engage notamment à ne pas remettre
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
prévaloir de convictions politiques, philosophiques ou religieuses pour s'affranchir des règles communes régissant ses relations avec les collectivités publiques. Elle s'engage notamment à ne pas remettre
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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Annonce_Référent.e_SIG_et_suivi_de_chantiers_2025.pdf
preuve de capacité d’autonomie, avoir le sens des responsabilités, faire preuve de partage et de communication 5) Conditions et contraintes d’exercice : • Astreinte obligatoire ; • Travail sous tension ; •
18/09/2025 16:07
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
exclusivement réservé aux enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la commune. Toute admission est soumise à une inscription administrative, les inscriptions à la restauration [...] Aucune sortie n’est autorisée entre 12h00 et 13h50, sauf cas exceptionnel ayant fait l’objet d’une communication auprès du référent et d’un accord du service éducation. Les élèves ne prenant pas leur repas au [...] meilleurs délais. Ce dispositif fait l’objet d’un règlement de fonctionnement spécifique qui vous sera communiqué lors de votre inscription. 7 3.2 Tarifs et paiements Toute heure commencée et/ou prise en cours
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires & honoraires Commune(s) Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication [...] Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires & honoraires Commune(s) Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires & honoraires Commune(s) Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication [...] Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires & honoraires Commune(s) Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires & honoraires Commune(s) Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication [...] Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires & honoraires Commune(s) Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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19__Agir_pour_une_meilleure_cohabitation_humain_-_animal_en_ville.pdf
mesures, telles que: - Une aide financière de 5 000 € par an pour les acteurs partenaires. - Des communications permettant aux habitants de comprendre et agir de leur côté (contre le moustique notamment).
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
matière de communication, et les interventions des personnels municipaux correspondantes réalisées à titre gratuit. L’ensemble de ces dispositifs est valorisé et fait l’objet d’une communication annuelle [...] sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus [...] AASSSSOOCCIIAATTIIOONNSS La notion d’éligibilité s’apprécie au travers d’un ensemble de critères communs qui permettent de déterminer si une association peut bénéficier d’une subvention. Toute association
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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