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27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf
transitions sociétales122 Pilotage Pilote de l’action Direction de l’Évènementiel Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Associations, Peñas, Office du Tourisme, Office du Commerce, SMPBA [...] dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
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Référencé à: - FichiersPertinence:5%
25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
Pilotage Pilote de l’action DGA Jeunesse Education Culture Sport et Solidarités Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Associations CPIE Littoral Basque (animateur défis Déclics), Éducation [...] cohésion sociale, le milieu associatif se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
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22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
Ville pour l'égalité femmes-hommes. Pilotage Pilote de l’action Mission Égalité Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) [...] La loi du 4 août 2014 relative à l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, prévoit que « l'État et les collectivités territoriales, ainsi que leurs établissements publics, mettent en œuvre une [...] espaces publics et du réaménagement prévu des cours de récréation. Après un temps d’acculturation des services et élus, un carnet de recommandations des aménagements égalitaires sera produit pour guider les
29/02/2024 15:29
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Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt [...] que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les principes de liberté, d'égalité [...] protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt [...] que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les principes de liberté, d'égalité [...] protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt [...] que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les principes de liberté, d'égalité [...] protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace
08/08/2025 18:28
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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique dès le mois d’octobre 2022. En novembre, l’État demandait aux collectivités d’adopter un plan de sobriété énergétique pour réduire de 10% leur c [...] PILOTE DE L’ACTION Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions PARTENAIRES INTERNES Services concernés PARTENAIRES EXTERNES CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme, etc. UNE
27/02/2024 16:27
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