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- FichiersPertinence:4%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
son état l'exige. - La pierre de blocage sera jointoyée ou enduite. - Les pans de bois resteront apparents ou seront enduits selon leur destination initiale, le dessin de leur assemblage, leur état et la [...] délimité par arrêté interministériel du ministre de l'Equipement et du Logement et du secrétaire d'Etat à la Culture en date du 7 mai 1975, selon le plan qui lui est annexé. Ce périmètre se développe du [...] Tous travaux portant sur les dispositions extérieures ou intérieures et ayant pour effet de modifier l'état des immeubles bâtis ou non bâtis, sont soumis à autorisation subordonnée à l'avis de l'architecte
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine. Le propriétaire ou le gestionnaire, Le …………………………………… à Bayonne (Signature) Document à retourner ou à remettre à la Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine [...] COMMUNE DE BAYONNE DIRECTION DU CADRE DE VIE SERVICE PROPRETE URBAINE AUTORISATION PERMANENTE D’ENLEVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITI Je soussigné, …………………………………….. agissant en qualité de propriétaire ( ) [...] ) de syndic de copropriété ( ) autorise la commune de Bayonne à faire enlever par son service dédié les tags et graffiti apposés sur la façade de l’immeuble dont je suis propriétaire ou dont j’assure la
29/07/2020 17:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
guide_domiciliation.pdf
leur courrier de manière constante et confidentielle. De plus, cela donne lieu à l’accès aux droits civils, civiques, sociaux et aux prestations. L’élection de domicile est accordée pour une durée d’un an [...] l’attribution, vous devez vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans [...] qui vous a été remise. Par la suite, votre courrier sera conservé un mois puis il sera renvoyé aux services postaux. Le CCAS peut mettre fin à votre domiciliation avant l’expiration dans plusieurs cas : >
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
CORRESPONDANT SYSTÈMES D’INFORMATION SERVICE FINANCES / PATRIMOINE SERVICE HUMAINES / RESSOURCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE SERVICE INSTRUCTEUR INSTANCE COORDINATION SOCIALE SERVICE SOCIAL RSA ÉPICERIE SOCIALE DIRECTION [...] aide au repas, aide à la toilette...). Ce service est régulièrement amené à collaborer avec les familles, les services sociaux, les services de soins et les services de tutelle dans le contexte de prise en [...] qualité de vie au travail. > Le CCAS est UN SERVICE PUBLIC DE PROXIMITÉ. Les services du CCAS sont soumis à l’impératif de CONTINUITÉ DE SERVICE, comme tout service public fonctionnant 7/7, 24/24. > La SOLIDARITÉ
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.pdf
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.doc
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/msword
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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/pdf
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