2018
Conseil municipal du 18 octobre 2018
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- 1 - Compte rendu sommaire Conseil municipal du 18 octobre 2018 (789 Ko)
- 2- 2 - Procès verbal Séance du conseil municipal du 18 octobre 2018 (477 Ko)
- CM 18 10 2018 intégral toutes les délibérations 144 pages (1.49 Mo) (1.5 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (663 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion de la commune - Exercices 2013 et suivants (379 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Création de la commission municipale Vie Associative (397 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Etablissements d'enseignement - Désignation de représentants de la commune (422 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Association d'aide familiale et sociale - Désignation des représentants de la commune (396 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Exercice de la compétence promotion du tourisme - Approbation du PV de mise à disposition de l'équipement communal (399 Ko)
- N° 07 - ACTION COEUR DE VILLE - Convention-cadre pluriannuelle Cœur de Ville (478 Ko)
- N° 08 - ACTION COEUR DE VILLE - Valorisation des fossés de l'ancien dispositif défensif du centre-ville - Demande de subventions (427 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation extension de la médiathèque centrale de Bayonne - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre (548 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Contrat de travail dans le cadre des Rencontres internationales des femmes écrivaines (395 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Bilketa - Intégration d’un nouveau fonds basque - Convention de coopération avec l'ICB (397 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d'art et d’histoire - Approbation plan de financement pour demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine (398 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Nikos Aliagas L'Epreuve du temps (399 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Subvention SpaceJunk financement seconde édition festival street-art Points de Vue (401 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Lauga, côté scène - Conditions d'organisation et tarification de spectacles complémentaires (429 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Semaine de la diversité Bayonne en marche pour la diversité et l’égalité des droits (400 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation extension musée Bonnat-Helleu - Marché maîtrise d œuvre - Modification répartition honoraires - Avenant 3 (396 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’une série d’œuvres - Demande de subvention à la DRAC Nouvelle-Aquitaine (398 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Convention de mécénat avec la fondation Ratjen (396 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acceptation de dons d’œuvres (429 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d'un tableau d’H Caro-Delvaille et demande subventions à la DRAC et au FRAM Nouvelle-Aquitaine (425 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demandes de prêts d'œuvres (430 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’un ensemble de dessins d’Achille Zo - Convention avec l’Institut National du Patrimoine (499 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Convention de partenariat avec la CAPB dans le cadre du nouveau PIG d'amélioration de l'habitat du Pays Basque 2018-2021 (436 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avenant n° 2 à la convention PNRQAD du centre ancien de Bayonne (499 Ko)
- N° 26 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisitions lots copropriété 20 rue V Hugo - Avenant n2 à convention de portage foncier avec l’EPFL Pays Basque (507 Ko)
- N° 27 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution subventions communales pour amélioration de l habitat ancien la préservation et valorisation du patrimoine (428 Ko)
- N° 28 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention d'obtention et d'achat de certificats d'économies d'énergie - CEE (427 Ko)
- N° 29 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Modification du règlement inscriptions dans lieux d accueil petite enfance et de la CAU (395 Ko)
- N° 30 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Modification du règlement de fonctionnement des crèches municipales (393 Ko)
- N° 31 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Convention annuelle de partenariat avec l’association Unis-Cité dans le cadre du service civique 2018-2019 (478 Ko)
- N° 32 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d’Ansot - Barthes de l’Urdains - Suivis botanique et mammalogique - Création groupement de commandes avec la CAPB (406 Ko)
- N° 33 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement de la rue Montalibet - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable (393 Ko)
- N° 34 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement de la place Patxa - Dépôt de la déclaration préalable (398 Ko)
- N° 35 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement du parc de stationnement Boufflers et du square Pouzac - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable (378 Ko)
- N° 36 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement coordonné réseaux aériens et de communications avenue de Marhum - Conventions avec Orange et SFR Fibre SAS (396 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Prestations entretien et rénovation des espaces verts - Travaux imprévus et travaux sur programme - Années 2019 à 2023 (402 Ko)
- N° 38 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Tremplin musical Bayonne Live 2019 - Règlement du concours (394 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal - Budget supplémentaire DM n 1 - Rectificatif (411 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Exercice 2018 - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexes (408 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Exercice 2018 - Créances éteintes pour le budget principal et les budgets annexes (353 Ko)
- N° 42 - MOYENS GENERAUX - Location d'engins sans chauffeur et de matériels divers pour les services municipaux - Années 2019 à 2023 - Signature des accords-cadres (423 Ko)
- N° 43 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Association Mintzalasai - Attribution d’une subvention exceptionnelle (423 Ko)
- N° 44 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (399 Ko)
- N° 45 - RESSOURCES HUMAINES - Avenant au contrat du vacataire intervenant auprès des séniors dans le cadre du programme d'activités génération séniors (394 Ko)
- N° 46 - SERVICES PUBLICS - RAPPORTS ANNUELS - Délégation de service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l’année 2017 (400 Ko)
- N° 47 - SERVICES PUBLICS - RAPPORTS ANNUELS - Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport du délégataire année 2017 (403 Ko)
- N° 48 - SERVICES PUBLICS - RAPPORTS ANNUELS - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable année 2017 (395 Ko)
- N° 49 - SERVICES PUBLICS - RAPPORTS ANNUELS - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif année 2017 (393 Ko)
- N° 50 - SPORTS - Réalisation pôle football sur le complexe sportif de La Floride - Avenant 3 à la convention de financement avec la CAPB (397 Ko)
- N° 51 - SYSTEMES D'INFORMATION - Participation de la Ville de Bayonne à une expérimentation visant à développer l'Open Data sur le Pays Basque (400 Ko)
- N° 52 - TRANQUILLITE PUBLIQUE - Mise en paiement des frais engendrés par le transport des personnes trouvées en état d’ivresse publique manifeste (357 Ko)
- N° 53 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte du Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Rapport activité 2017 (373 Ko)
- N° 54 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport activité 2017 (356 Ko)
- N° 55 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts (395 Ko)
- N° 56 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML - Société d'Equipement des Pays de l'Adour - Rapport année 2017 du représentant de la Ville (406 Ko)
- N° 57 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques - Rapport activité 2017 (348 Ko)
- N° 58 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime - Adoption des nouveaux statuts suite au retrait de plein droit de la CAPB (423 Ko)
- N° 59 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEM Socomix - Modification des statuts et du capital social (432 Ko)