2021
Conseil municipal du 14 octobre 2021
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- Ordre du jour CM 14 octobre 2021
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021
- Procès verbal - conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021
- N 171 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du maire
- N 172 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre de gestion de la FPT - Désignation suppléant au CA
- N 173 - ACTION COEUR DE VILLE - Approbation schéma directeur du commerce et de l artisanat 2021-2026
- N 174 - CULTURE ET PATRIMOINE - Don de l oeuvre monumentale EGUN ON BAIONA de Nestor Basterretxea à la Ville
- N 175 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions de suivi de site des installations de stockage de déchets - Désignation représentants
- N 176 - CONSEILS DE QUARTIERS - Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartiers
- N 177 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat entre les villes de Bayonne Anglet Biarritz et la compagnie Illicite
- N 178 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fixation des tarifs pour les ateliers du DIDAM
- N 179 - CULTURE ET PATRIMOINE - Participation de divers mécènes aux projets portés par la ville
- N 180 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisitions en faeur des collections du Musée Basque et de l Histoire de Bayonne
- N 181 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mise à disposition temporaires de locaux pour exposition par les Lézards qui bougent
- N 182 - CULTURE ET PATRIMOINE - Actualisation de la grille tarifaire pour la saison 2021-2022 des Dimanches en musique
- N 183 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restauration de la synagogue - Subvention d équipement - avenant à la convention
- N 184 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Chantier des collections - révision du contenu de l accord cadre 01
- N 185 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur le projet de modification simplifiée n 8 du PLU
- N 186 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Délibération motivée instaurant taux de 15 40 pour taxe d aménagement secteurs Pinède - Désignation parcelles
- N 187 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour amélioration habitat ancien
- N 188 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Opération de sensibilisation à la biodiversité - les 64 fantastiques
- N 189 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Conditions de mise à disposition de locaux à des associations d un public senior
- N 190 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Attribution d une subvention à l action Les spiritains en fête 2021
- N 191 - FINANCES - Application de l instruction budgétaire et comptable M57 - budget principal 01
- N 192 - FINANCES - Application de l instruction budgétaire M57 - budget annexe des fêtes et termporada
- N 193 - FINANCES - Approbation du rapport de la CLECT du 15 septembre 2021
- N 194 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 195 - FONCIER - Zone du Séqué - Cession à HSA du lot Séqué III
- N 196 - FONCIER - Cession au profit de la SA HLM DOMOFRANCE du volume 4 du 29 rue Port Neuf
- N 197 - FONCIER - Acquisition de parcelles appartenant au groupe SNCF 75 rue Maubec
- N 198 - FONCIER - Acquisitions des parcelles dans l emprise Canopée appartenant à l Association Syndicale Libre Canopée
- N 199 - FONCIER - Résiliation amiable d un bail commercial 16 rue de la Salie
- N 200 - FONCIER - Renouvellement de la convention de mise à disposition au profit d ANFR
- N 201 - MARCHES PUBLICS - Acquisition de services de télécommunications et d accès à internet - signature accords cadres
- N 202 - MARCHES PUBLICS - Divers travaux d impression - transfert de contrats
- N 203 - MARCHES PUBLICS - Acquisition de fournitures administratives - accord cadre et avenant
- N 204 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions aux projets menés dans le cadre de l appel à projet 2021 GIP DSU
- N 205 - POLITIQUE DE LA VILLE - Economie sociale et solidaire - Attribution d une subvention au collectif d associations oeuvrant aux Hauts de Ste Croix
- N 206 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Signature d une déclinaison territoriale de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- N 207 - RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement du temps de travail des personnels de la ville
- N 208 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 209 - RESSOURCES HUMAINES - Indemnités versées pour l exercice des mandats municipaux
- N 210 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service publid du réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport du délégataire pour 2020
- N 211 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour 2020
- N 212 - SPORTS - Convention de mise à disposition de locaux av Dr Léon Moynac au profit de l AB Omnisports
- N 213 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - EPCC Sud Aquitain - Rapport des représenants pour 2020
- N 214 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - SACICAP Procivis Aquitaine Sud - Rapport du représentant pour 2020
- N 215 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - SINM - Rapport d activités 2020
- N 216 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - SI pour la gestion de Txakurrak - Rapport d activités 2020
- N 217 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - SDEPA - Rappot d activités pour 2020
- N 218 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES -SEPA - Rapport du représentant pour 2020
- N 219 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - Création et adhésion de la SEPA et de sa filiale SIAB à groupement d employeurs
- N 220 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEML Golf du Makila - Rapport des représentants au CA pour 2020
- N 221 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société coopérative Légumes Pro - Rapport du représentant pour 2020
- N 222 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société Locale d Epargne Pays basque - Rapport du représentant pour 2020-2021