2018
Conseil municipal du 8 février 2018
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- 1 - Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du jeudi 8 février 2018 (798 Ko)
- 2 - Procès verbal - Conseil municipal du jeudi 8 février 2018 (572 Ko)
- CM 08-02-2018 intégral toutes-les-délibérations 122pages (0.9 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (109 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions municipales - Désignation modificative de leurs membres (38 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions extramunicipales - Désignation modificative de leurs membres (38 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Office de Commerce et de l’Artisanat de Bayonne - Désignation des représentants de la Ville (56 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE – Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 2018 (49 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE – Transfert de la compétence eau potable - Convention de prestations temporaires pour le compte de la CAPB (40 Ko)
- N° 07 - DEVELOPPEMENT DURABLE – Rapport sur la situation de la ville en matière de développement durable - Adoption de la stratégie de développement durable (62 Ko)
- N° 08 - DEVELOPPEMENT DURABLE – Installation d’une station relais de téléphonie mobile par FREE mobile - site de l’église St André (39 Ko)
- N° 09 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Orientations budgétaires pour l'exercice 2018 (121 Ko)
- N° 10 - FINANCES - Garantie d'emprunt à l'association Maison de retraite Marie Caudron-Fourcade - Travaux de rénovation de l'EHPAD (43 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation-extension du Musée Bonnat-Helleu - Approbation APD - avenant MO (54 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de Léon Bonnat au musée des beaux-arts de Liège (39 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de François Gabriel Guillaume Lépaulle à l’Institut du Monde Arabe à Paris (39 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de Louis Gauffier au musée Alexandre Dumas de Villers-Cotterêts (39 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de Jean Louis André Théodore Géricault au Museu de Arte de São Paulo (Brésil) (42 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d’un tableau de Paul Helleu - Demande de subventions à la DRAC et au FRAM Nouvelle-Aquitaine. (40 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire – Demande de financement auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine pour les actions 2018 (39 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE – DIDAM – Exposition Femmes photographes – du 23 mars au 20 mai 2018 (43 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Confluences - Edition 2018 - du 16 février au 4 mars - Hommage à la famille Delay (40 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE – Aide à la modernisation de la médiathèque - Demande de subvention auprès du département des PA (58 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions (46 Ko)
- N° 22 - ENFANCE–JEUNESSE-EDUCATION - Journées de la petite enfance – Edition 2018 - « Parents et enfants du monde » (40 Ko)
- N° 23 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d’enseignement supérieur au titre de l’année universitaire 2017-2018 - Dossiers complémentaires (55 Ko)
- N° 24 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Demandes de subventions auprès des partenaires financeurs de la Ville de Bayonne - Exercice 2018 (62 Ko)
- N° 25 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Convention de gestion du site des Barthes d’Urdains à Bayonne (58 Ko)
- N° 26 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Demande de prêt d'un piège à ours auprès du musée de la chasse et de la nature (38 Ko)
- N° 27 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Demande de prêt de spécimens auprès du muséum d'histoire naturelle de Toulouse (38 Ko)
- N° 28 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Tête de pont Henri Grenet rive gauche – Travaux d’aménagement paysagers – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec CAPB (39 Ko)
- N° 29 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION – Partenariat des principaux événements bayonnais - Conventions de partenariat (40 Ko)
- N° 30 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION – Marché de Noël – Remise exceptionnelle sur redevance d’occupation du domaine public (39 Ko)
- N° 31 - FÊTES TRADITIONNELLES – Corso 2018 - Approbation de convention-type de mise à disposition d’un local au profit des associations participantes (40 Ko)
- N° 32 - FONCIER – Régularisation foncière - Acquisition à la CAPB d’une parcelle cadastrée AV 110 et cession au Département des PA d’une parcelle cadastrée AV 112 (57 Ko)
- N° 33 - FONCIER – Acquisition à l’association syndicale libre du lotissement Les Hauts de Saint-Hubert de terrains sis allée de Saint-Hubert et chemin de Trouillet (56 Ko)
- N° 34 - FONCIER – Acquisition à l’association syndicale libre du lotissement Le Hameau d’Arrousets de terrains sis rue des Padouans (55 Ko)
- N° 35 - FONCIER – Cession à la CAPB d’un terrain non bâti cadastré AB 48 situé allée du Moulin de Saint-Bernard (56 Ko)
- N° 36 - FONCIER – Convention de mise à disposition à l’association Euskaldun Buruak - Local sis 26, rue Sainte-Catherine (58 Ko)
- N° 37 - MARCHES PUBLICS - Divers travaux d'impression – Constitution groupement de commandes avec le CCAS lancement de la consultation signature des accords-cadres (63 Ko)
- N° 38 - MARCHES PUBLICS - Fournitures de produits d’essuyage à usage unique – groupement de commande ville CCAS – Signature de la convention et lancement de la procédure (40 Ko)
- N° 39 - MARCHES PUBLICS - Maintenance en garantie totale et mise aux normes des ascenseurs, monte charges et manches d’évacuation des établissements communaux– Avenant n°2 (44 Ko)
- N° 40 - MARCHES PUBLICS – Fourniture de matériaux de voirie – Lot n° 8 - Emulsions de bitume pris chez le fournisseur – Accord-cadre avec Adour Emulsions SNC - Avenant n° 1 (38 Ko)
- N° 41 - MARCHES PUBLICS – Acquisition, mise en service et maintenance de divers matériels pour les parkings - Marchés conclus avec THALES - Avenants de transfert (58 Ko)
- N° 42 - POLITIQUE DE LA VILLE – Fonctionnement général du « 3 bis, Maison des habitants des hauts de Bayonne » - approbation de la convention de mise à disposition-type (63 Ko)
- N° 43 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (45 Ko)
- N° 44 - RESSOURCES HUMAINES - Désignation d’un référent déontologue et laïcité – Convention avec le CDG des PA (57 Ko)
- N° 45 - SPORTS – Convention d’occupation des installations de tennis des fortifications vauban au bénéfice de l’Association Aviron Bayonnais omnisports (40 Ko)