2021
Conseil municipal du 8 avril 2021
42 dokumentuasData honetan argitaratua
- Ordre du jour conseil municipal du 8 avril 2021
- Compte-rendu - Séance du conseil municipal du jeudi 8 avril 2021
- Procès-verbal - Conseil municipal - 08 avril 2021
- N° 039 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du Maire
- N° 040 - ADMINISTRATION GENERALE - Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- N° 041 - ADMINISTRATION GENERALE - Composition des commissions municipales
- N° 042 - ADMINISTRATION GENERALE - Citoyenneté - Adoption Charte Conseils de quartiers de Bayonne
- N° 043 - ADMINISTRATION GENERALE - Convention de gestion centre Pausa entre la CAPB et la Ville de Bayonne
- N° 044 - DIVERSITE EGALITE DES DROITS - Signature Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
- N° 045 - SANTE - Fonctionnement centre de vaccination contre la Covid-19 - Signature contrat objectifs et moyens avec l'ARS engagements professionnels de santé
- N° 046 - SANTE - Plan Sport-Santé & Bien-être 2021-2025
- N° 047 - CULTURE ET PATRIMOINE - Construction nouvelle médiathèque de quartier - Hauts Sainte-Croix - Convention transfert temporaire maîtrise oeuvre avec CAPB
- N° 048 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demande de prêt de 4 tableaux de Paul Helleu - Musée Christian Dior à Granville
- N° 049 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Renoncement donation sous réserve d'usufruit d'un tableau et don 3 oeuvres
- N° 050 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l'histoire de Bayonne - Acquisitions en faveur des collections
- N° 051 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Vente de documents réformés
- N° 052 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur le projet de modification n° 15 du Plan Local d'Urbanisme
- N° 053 - DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC du Séqué - Approbation avenant 4 à la convention de concession d'aménagement
- N° 054 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution subventions communales amélioration habitat ancien, préservation et valorisation du patrimoine
- N° 055 - ENFANCE JEUNESSE ET EDUCATION - Petite enfance - Évolution dispositif Commission Admission Unique pour attribution places en crèche
- N° 056 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Prêt d'un Blaireau albinos au Muséum d'histoire naturelle de Blois
- N° 057 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Adhésion auprès de différentes associations
- N° 058 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise en place système vidéo-verbalisation sur le territoire de la Ville de Bayonne
- N° 059 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N° 060 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget principal - Budget primitif
- N° 061 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annexe parcs stationnements - Budget primitif
- N° 062 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annexe fêtes traditionnelles et temporada - Budget primitif
- N° 063 - FINANCES - Exercice 2021 - Autorisations de programme
- N° 064 - FINANCES - Vote des taux d'imposition pour l'année 2021
- N° 065 - FINANCES - Taxe annuelle sur les friches commerciales
- N° 066 - FINANCES - Exercice 2021 - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions
- N° 067 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N° 068 - FONCIER - Convention mise à disposition au profit de l'association Euskaldun Buruak - Local 6 boulevard Jean Jaurès
- N° 069 - FONCIER - Convention mise à disposition au profit de l'association LA CIMADE - Local 26 rue Sainte-Catherine
- N° 070 - FONCIER - Fusion des copropriétés des 4 et 6 rue des Cordeliers
- N° 071 - MARCHES PUBLICS - Accords-cadres - Tickets restaurants - Groupement commandes avec CCAS, lancement consultation et signature
- N° 072 - RESSOURCES HUMAINES - Mise en place forfait mobilités durables au profit des agents
- N° 073 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N° 074 - SERVICES PUBLICS - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement
- N° 075 - SPORTS - Stade Jean-Dauger - Approbation acte constituant une hypothèque - BEA consenti à la SASP Aviron Bayonnais RP
- N° 076 - SPORTS - Adoption tarifs accès aux installations sportives et établissements aquatiques au 01072021
- N° 077 - TOURISME - Taxe de séjour - Fixation tarifs au 01012022