2016
Conseil municipal du 7 avril 2016
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- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 7 avril 2016 (580 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 7 avril 2016 (732 Ko)
- CM 07-04-2016 intégral toutes-les-délibérations 151pages (8.3 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (492 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Maintien de l’indemnité de fonction du maire à un taux inférieur au taux maximal (199 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions municipales - Désignation modificative de leurs membres (196 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions extramunicipales - Désignation modificative de leurs membres (196 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission consultative des services publics locaux - Désignation modificative de ses membres (199 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission locale du secteur sauvegardé - Election modifiant les représentants de la commune (199 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat d'Energie des Pyrénées-Atlantiques - Nomination modifiant les représentants de la commune (198 Ko)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (329 Ko)
- N° 09 - ADMINISTRATION GENERALE - Dépôt de la marque Braderie des fêtes de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) (276 Ko)
- N° 10 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Plan Ecoles publiques 2020 - Approbation du Programme Pluriannuel d’Investissement en faveur des écoles publiques (227 Ko)
- N° 11 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Travaux d’aménagement et de réhabilitation dans les écoles publiques - Programme 2016 - Dépôt des autorisations d’urbanisme (275 Ko)
- N° 12 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Appel à projets national collège numérique et innovations pédagogiques lancé par le Ministère de l’Éducation nationale (198 Ko)
- N° 13 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Conventions d’objectifs et de financement 2016-2019 avec la CAF pour les crèches et les rythmes éducatifs (201 Ko)
- N° 14 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2e génération avec la CAF pour la période 2015-2018 (279 Ko)
- N° 15 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Demande de subventions auprès du Réseau Appui Parents (RAP) au titre des activités à destination des familles pour 2016 (242 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Orientations de la politique culturelle et patrimoniale de la Ville pour les années 2016-2020 (302 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Sans Titre 2 - Convention de partenariat avec l'association Arcad (204 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire - Demande de financement auprès de la Drac pour le poste d'animatrice (276 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire - Demande de subvention auprès de la Drac pour le programme d'actions 2016 (278 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’œuvres réalisées par Charles Le Brun au musée du Louvre-Lens (201 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle à la maison d'arrêt de Bayonne - Demande de subvention auprès de la Drac (214 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Service public de proximité en faveur de la lecture pour publics empêchés - Conventions de partenariat (201 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Programme culturel - Convention de prêt d’une exposition du CAUE 64 (199 Ko)
- N° 24 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget primitif - Budget principal (356 Ko)
- N° 25 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget primitif - Budget annexe de l’eau (235 Ko)
- N° 26 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget primitif - Budget annexe des parcs de stationnement (305 Ko)
- N° 27 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget primitif - Budget annexe de l’assainissement non collectif (200 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget primitif - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada (206 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Vote des taux d'imposition pour l’année 2016 (206 Ko)
- N° 30 - FINANCES - Attribution de subventions pour l’année 2016 (316 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Convention de financement avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2015-2016 (202 Ko)
- N° 32 - POLITIQUE DE LA VILLE- Réponses de la Ville à l'appel à projets 2016 du GIP-DSU pour les quartiers prioritaires (307 Ko)
- N° 33 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets 2016 du GIP-DSU (287 Ko)
- N° 34 - URBANISME - Programme Local de l’Habitat communautaire 2016-2021 - Consultation et avis de la commune (704 Ko)
- N° 35 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien et la valorisation du patrimoine (228 Ko)
- N° 36 - CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Demande de subventions à la MILDECA et au FIPD (276 Ko)
- N° 37 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d’Ansot - Boutique de la Maison des Barthes - Tarifs complémentaires (197 Ko)
- N° 38 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Création piste cyclable entre le giratoire des Salines et la zone d’Ametzondo - Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Département 64 (205 Ko)
- N° 39 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Travaux de voirie réseaux divers - Opérations de création ou d'aménagement de voies et espaces publics - Signature de l'accord-cadre (279 Ko)
- N° 40 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Travaux d'entretien des espaces verts sur programme 2015-2018 - Lot n° 5 - Avenant de transfert (199 Ko)
- N° 41 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux de mise en conformité des ERP suivant l’Agenda d’Accessibilité Programmée - Dépôt des autorisations d’urbanisme (199 Ko)
- N° 42 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux d’entretien patrimoine 2016-2020 - Groupement de commandes CCAS consultation des entreprises et signature des accords-cadres (223 Ko)
- N° 43 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Marché de maintenance en garantie totale installations de détection incendie des bâtiments communaux 2013-2017 - Signature de l’avenant n° 1 (301 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Convention de mise à disposition au profit de l'Office de Tourisme de l'ensemble immobilier sis 25 place des Basques (205 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Renouvellement du bail commercial du bar-restaurant Le Trinquet Moderne (273 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Régularisation foncière de l’emprise du chemin de Sanguinat - Acquisition à M. Bagnères et Mme Dutilh d’une partie de la parcelle AL 361 (283 Ko)
- N° 47 - PORT DE BAYONNE - Enquête publique demande de renouvellement autorisation dragage d’entretien du port formulée par la CCI - Avis de la commune (232 Ko)
- N° 48 - REGIE DES EAUX - Mise à disposition d’équipements à l’établissement public local L’Eau d’ici (201 Ko)
- N° 49 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Foire au Jambon 2016 - Conventions de partenariat (200 Ko)
- N° 50 - TEMPORADA 2016 - Signature des marchés de fournitures de taureaux (283 Ko)
- N° 51 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (198 Ko)
- N° 52 - STATIONNEMENT - Acquisition et mise en service de divers matériels pour parcs Lauga Montevideo et Sainte-Claire - Signature des marchés (280 Ko)