2015
Conseil municipal du 28 mai 2015
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- 1 - Compte-rendu - conseil municipal du 28 mai 2015 (158 Ko)
- CM 28-05-2015 intégral toutes-les-délibérations 145pages (1.6 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (149 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission extramunicipale Lutte contre les discriminations - Désignation complémentaire (65 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Fourrière automobile - Convention de délégation de service public avec Sarl Mendes Crosa - Avenant n°1 (67 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Conventions de partenariat entre la commune, le CCAS et l’association Unis-Cité dans le cadre du service civique (2015-2018) (97 Ko)
- N° 05 - HALLES ET MARCHES DE PLEIN AIR - Création d un marché hebdomadaire de plein air quartier de Habas les Vallons (90 Ko)
- N° 06 - SPORTS - Convention de mise à disposition de locaux au profit des associations Azkar Full Contact et COB (81 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d un don d'objets photographies et disques par Mme Curutcharry (67 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d un don d oeuvres et d armes par M. Mauhorat (67 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acceptation du don d une statue figurant Demeter par la Sci Villa Felca (66 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adhésion de la Ville à l assocation de coopération interrégionale Les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle (80 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Concert du Prix du musée Bonnat-Helleu (66 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Journées nationales de l'archéologie (19-21 juin 2015) (66 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Collections patrimoniales - Demande de subvention auprès du FRAB (83 Ko)
- N° 14 - FONCIER - Acquisition aux consorts Carassou et Jourdan de l’immeuble sis 7 rue Denis Etcheverry (82 Ko)
- N° 15 - FONCIER - Exercice du droit de priorité pour l acquisition de locaux sis 14 rue Gosse (79 Ko)
- N° 16 - FONCIER - Convention de mise à disposition de locaux sis avenue de la Légion Tchèque au profit de l association Toit Pour Tous (68 Ko)
- N° 17 - FONCIER - Convention d'occupation du domaine public au profit du Club bouliste bayonnais - avenant n 1 (64 Ko)
- N° 17 - FONCIER - Convention d'occupation du domaine public au profit du Club bouliste bayonnais - avenant n° 1 (64 Ko)
- N° 18 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Aménagement centre de ressources sur le patrimoine bâti - Autorisation dépôt demandes autorisation urbanisme (87 Ko)
- N° 19 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Ecole Citadelle et école du Prissé - Autorisation de dépot des demandes de permis de démolir (65 Ko)
- N° 20 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Projet de jardin éducatif partagé Le Jardin de Brana - Convention de partenariat et de gestion (83 Ko)
- N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d histoire naturelle - Exposition Micromégas - Prise en charge des frais de l artiste (64 Ko)
- N° 22 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Acquisition de mobilier urbain - Lancement de la consultation et signature des marchés (94 Ko)
- N° 23 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l organisation de l édition 2015 (100 Ko)
- N° 24 - FETES TRADITIONNELLES - Modification des tarifs d occupation du domaine public et de prestations à partir de 2015 (112 Ko)
- N° 25 - FETES TRADITIONNELLES - Conventions de partenariat avec d autres communes pour des prestations de propreté urbaine (87 Ko)
- N° 26 - FETES TRADITIONNELLES ET MANIFESTATIONS - Prestations de gardiennage et sécurité et d accueil - Signature des marchés (85 Ko)
- N° 27 - TEMPORADA 2015 - Contrats d engagement des professsionnels taurins (69 Ko)
- N° 28 - TEMPORADA 2015 - Mise à disposition des arènes au profit de la société Tomefra pour organisation corrida portugaise (91 Ko)
- N° 29 - TEMPORADA 2015 - Mise à disposition des arènes au profit de l association 100% Recorte (91 Ko)
- N° 30 - TEMPORADA 2015 - Fixation des tarifs (141 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Comptes de gestion de l exercice 2014 (113 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget principal (142 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l 'eau (96 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l'eau (96 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement (92 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l assainissement non collectif (94 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2014 (136 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget principal (68 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Affectation du résultat d exploitation 2014 - Budget annexe de l'eau (68 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Affectation du résultat d exploitation 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement (67 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Affectation du résultat d exploitation 2014 - Budget annexe assainissement non collectif (78 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales FPIC - Répartition dérogatoire du prélèvement 2015 (82 Ko)
- N° 42 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (85 Ko)
- N° 43 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux années 2015-2018 – Lot n° 4 – Signature de l avenant n° 1 avec la société Nettoyage 2064 (79 Ko)
- N° 44 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux années 2015-2018 - Lot n° 6 - Signature du marché (99 Ko)
- N° 45 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions aux associations suite à l appel à projets 2015 du GIP-DSU (81 Ko)
- N° 46 - POLITIQUE DE LA VILLE- Réponses de la Ville à l'appel à projets 2015 lancé par le GIP DSU (75 Ko)
- N° 47 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (69 Ko)
- N° 48 - RESSOURCES HUMAINES - Abrogation de l indemnité exceptionnelle et attribution d une indemnité dégressive (67 Ko)
- N° 49 - URBANISME - Taxe locale pour la publicité extérieure TLPE - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016 (100 Ko)
- N° 50 - URBANISME - Elaboration du PLUi - Etude sur le quartier Saint-Esprit - Convention avec l Agglomération pour remboursement frais d'étude (81 Ko)
- N° 51 - URBANISME - Quartier Saint-Esprit - Ilot Briand-Lorraine-Bourbaki - Prise en considération du projet au titre du code de l urbanisme (81 Ko)
- N° 52 - URBANISME - Quartier Saint-Esprit - Ilot Sourigues-Briand-Brigadier Muscar - Prise en considération du projet au titre du code de l urbanisme (80 Ko)
- N° 53 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition 24 rue Victor Hugo - Convention portage foncier - Avenant n°1 (104 Ko)
- N° 54 - URBANISME - Immeuble 19 rue Vieille Boucherie - Approbation état descriptif division et règlement copropriété (81 Ko)
- N° 55 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine (125 Ko)