2016
Conseil municipal du 21 juillet 2016
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- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 21 juillet 2016 (453 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 21 juillet 2016 (1.0 Mo)
- CM 21-07-2016 intégral toutes-les-délibérations 202pages (12.1 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (487 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions municipales - Désignation modificative de leurs membres (222 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions extramunicipales - Désignation modificative de leurs membres (222 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Demande de rattachement d’Habitat Sud Atlantic office public de l’habitat de Bayonne à l’Agglomération Côte Basque-Adour (207 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation de service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l’année 2015 (290 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Convention annuelle de partenariat 2016-2017 avec l’association Unis-Cité dans le cadre du service civique (207 Ko)
- N° 07 - SPORTS - Accord-cadre de prestations de communication et de promotion de la Ville - Signature avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro (286 Ko)
- N° 08 - SPORTS - Convention d’occupation du domaine public au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2016-2017 (219 Ko)
- N° 09 - SPORTS - Equipements aquatiques - Adoption de nouveaux tarifs (301 Ko)
- N° 10 - SPORTS - Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été 2024 (206 Ko)
- N° 11 - COMMERCE - Approbation du schéma directeur du commerce et de l'artisanat à Bayonne (291 Ko)
- N° 12 - TOURISME - Approbation du schéma directeur du tourisme à Bayonne (228 Ko)
- N° 13 - TOURISME - Demande de création d'un office de tourisme distinct auprés de l'Agglomération Côte Basque-Adour (203 Ko)
- N° 14 - ECONOMIE - Aménagement de locaux pour la Cocotte Coworking - Appel à manifestation d’intérêt - Dépôt d’un dossier de candidature auprès de la Région (280 Ko)
- N° 15 - ECONOMIE - Zone activités Mousserolles - Convention autorisation occupation domaine public routier communal par l’ACBA Requalification chemins Fraïs et Garinde (208 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Centre interprétation architecture et patrimoine - Projet scientifique et culturel - Transmission aux services de l'Etat pour validation (313 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adhésion de la Ville au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement des Pyrénées-Atlantiques (279 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Jeu de Balle - Convention de partenariat avec le Fonds régional d’art contemporain (285 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d’un tableau d’Achille Zo et demandes de subventions (207 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acceptation du don d’un tableau de Léon Bonnat par la Société des Amis du musée Bonnat-Helleu (231 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’une série d’œuvres - Demande de subvention à la Drac (206 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’une statuette réalisée par Edme Bouchardon au musée du Louvre à Paris (228 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’une peinture réalisée par Léon Bonnat au musée d’Orsay à Paris (232 Ko)
- N° 24 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un dessin réalisé par Abraham Bloemaert à la National Gallery of Art à Washington (230 Ko)
- N° 25 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’une paire de statuettes au musée du Petit Palais à Paris (230 Ko)
- N° 26 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un dessin réalisé par Edgar Degas au Von Der Heydt Museum à Wuppertal (229 Ko)
- N° 27 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Collections patrimoniales - Demande de subvention auprès du FRAB (206 Ko)
- N° 28 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Vente de documents réformés (229 Ko)
- N° 29 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat avec l’Académie de la langue basque pour la période 2016-2018 (282 Ko)
- N° 30 - URBANISME - Evaluation de l’OPAH-RU 2011-2016 et préparation du renouvellement du dispositif - Demande de subvention auprès de l'Anah (204 Ko)
- N° 31 - URBANISME - Protocole lutte contre l’habitat indigne - Convention relative au dispositif de contrôle de la décence des logements avec l'Agglomération et la Caf (209 Ko)
- N° 32 - URBANISME - PNRQAD - Secteur Est de l'îlot 48 - Prise en considération d'une opération d'aménagement et instauration d'un sursis à statuer (207 Ko)
- N° 33 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 45 - Acquisition de lots de copropriété sis 12 quai Chaho - Convention de portage foncier avec l’EPFL Pays Basque (237 Ko)
- N° 34 - URBANISME - Programme d’action foncière secteur Montalibet - Acquisition d’un bien 13 av. R. de Martres - Convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque (221 Ko)
- N° 35 - URBANISME - Programme d’action foncière secteur St Esprit-Bergeret - Acquisition bien 32 bd Alsace-Lorraine - Convention portage foncier avec l’EPFL Pays Basque (261 Ko)
- N° 36 - URBANISME - Programme d’action foncière secteur Maubec-Citadelle - Acquisition lots copropriété 4 rue Maubec - Convention portage foncier avec l'EPFL Pays Basque (248 Ko)
- N° 37 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine (226 Ko)
- N° 38 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Règlement intérieur du service de transport scolaire communal (303 Ko)
- N° 39 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Organisation de l'offre périscolaire municipale pour l'année scolaire 2016-2017 (310 Ko)
- N° 40 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION -Tarification service accueil périscolaire et service restauration scolaire et accueil périscolaire lié - Année 2016-2017 (208 Ko)
- N° 41 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Travaux relogement école élémentaire Petit Bayonne - Acquisition à ACBA des emprises nécessaires dépôt autorisations urbanisme (286 Ko)
- N° 42 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Espace Socio Culturel Municipal ESCM - Adoption des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2016 (225 Ko)
- N° 43 - POLITIQUE DE LA VILLE - Rapport sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Année 2015 (218 Ko)
- N° 44 - POLITIQUE DE LA VILLE - Réalisation d’un chantier formation pour l’amélioration d’un sentier piétonnier dans le bois du Bedat (293 Ko)
- N° 45 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Ecoquartier du Séqué - Construction d’une maison de quartier - Dépôt des autorisations d’urbanisme (277 Ko)
- N° 46 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Fourniture de lanternes d’éclairage public à leds - Lancement de la consultation des entreprises et signature des accords-cadres (208 Ko)
- N° 47 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Antenne-relais de téléphonie mobile église Saint-André - Avenant n° 2 à la convention avec Bouygues Télécom (279 Ko)
- N° 48 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Budget principal (215 Ko)
- N° 49 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Budget annexe de l’eau (204 Ko)
- N° 50 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Budget annexe des parcs de stationnement (205 Ko)
- N° 51 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (201 Ko)
- N° 52 - FINANCES - Exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada (203 Ko)
- N° 53 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (198 Ko)
- N° 54 - FINANCES - Remise gracieuse exceptionnelle accordée à la société Mélisse et compagnie (200 Ko)
- N° 55 - FINANCES - Exercice 2016 - Subventions aux associations (211 Ko)
- N° 56 - FINANCES - Demandes d’exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d’équipements municipaux (224 Ko)
- N° 57 - FINANCES - Garantie d’emprunt à la SEM Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-Pays Basque - Renouvellement de la garantie suite à la renégociation du prêt (204 Ko)
- N° 58 - FINANCES - Salle L’Albizia – Adoption des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2016 (280 Ko)
- N° 59 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Marché médiéval 2016 - Dispositions concernant l’hébergement des intervenants (198 Ko)
- N° 60 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions complémentaires concernant l’organisation de l’édition 2016 (205 Ko)
- N° 61 - FETES TRADITIONNELLES - Marché de fourniture de gobelets réutilisables pour les éditions 2014 à 2017 - Signature de l’avenant n° 1 (202 Ko)
- N° 62 - TEMPORADA - Convention d’objectifs avec l’Union des villes taurines de France UVTF pour les années 2016 et 2017 (208 Ko)
- N° 63 - INFRASTRUCTURES - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation du pont Saint-Esprit - Lancement de la consultation des entreprises et signature du marché (205 Ko)
- N° 64 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Quai des Corsaires - Réfection réseau d’assainissement et confortement escalier - Convention co-maîtrise d'ouvrage avec l'ACBA (201 Ko)
- N° 65 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement d'une placette à l'entrée de la rue des Basques - Dépôt des autorisations d'urbanisme (199 Ko)
- N° 66 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination du viaduc ferroviaire enjambant l'Adour (200 Ko)
- N° 67 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Opération Adalpa - Abrogation à la demande du pétitionnaire de la délibération n° 39 du 15 octobre 2015 (281 Ko)
- N° 68 - FONCIER - Désaffectation et déclassement du domaine public routier communal de parcelles sises rue des Courlis (308 Ko)
- N° 69 - FONCIER - Echange avec la SCI Galerie des Arènes de parcelles sises rue des Courlis (306 Ko)
- N° 70 - FONCIER - Elargissement chemins de Pinède et de Loustaounaou - Enquête parcellaire complémentaire et sollicitation du préfet pour expropriation (307 Ko)
- N° 71 - FONCIER - Acquisition à la SCI Hitza Hitz d'une partie de parcelle sise chemin de Pinède (302 Ko)
- N° 72 - FONCIER - Régularisation foncière - Acquisition à Mme Dutilh et M. Bagnères de parties de parcelles sises chemin de Sanguinat (280 Ko)
- N° 73 - FONCIER - Cession à Madame Marie-Thérèse Linares d’un immeuble sis chemin du Busquet (278 Ko)
- N° 74 - FONCIER - Cession à la SCI Sheider d’une partie de parcelle sise avenue Henri de Navarre (283 Ko)
- N° 75 - FONCIER - Convention de mise à disposition de locaux sis av. de la Légion Tchèque au profit de l’association Toit Pour Tous (279 Ko)
- N° 76 - FONCIER - Plaine d’Ansot - Convention de mise à disposition au profit de particuliers de prairies pour l’activité de pâturage (301 Ko)
- N° 77 - REGIE DES EAUX - Réhabilitation des bâtiments du siège - Remplacement des modules temporaires et travaux annexes - Dépôt des autorisations d’urbanisme (198 Ko)
- N° 78 - REGIE DES EAUX - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l’année 2015 (203 Ko)
- N° 79 - REGIE DES EAUX - Approbation du règlement de service et fixation d'un tarif d'abonnement spécifique à certains immeubles collectifs (205 Ko)
- N° 80 - REGIE DES EAUX - Tarification éco-solidaire de l’eau potable pour les usagers non abonnés - Convention avec le CCAS (204 Ko)
- N° 81 - REGIE DES EAUX - Prestations de contrôle et d’entretien de disconnecteurs - Approbation du contrat type (199 Ko)
- N° 82 - REGIE DES EAUX - Gestion des DT et des DICT pour le compte de l’Eau d’Ici – Convention prestation (203 Ko)
- N° 83 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif pour l’année 2015 (205 Ko)
- N° 84 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (211 Ko)
- N° 85 - STATIONNEMENT - Acquisition, mise en service et maintenance de divers matériels pour les parkings Tour-de-Sault et Sainte-Claire - Signature des marchés (282 Ko)
- N° 86 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques SDEPA - Election d'un délégué de la commune au comité syndical (201 Ko)
- N° 87 - ADMINISTRATION GENERALE- Etablissements d'enseignement - Désignation de représentants de la commune (199 Ko)
- N° 88 - ADMINISTRATION GENERALE - Foyer des jeunes travailleurs de la Côte Basque - Désignation d'un représentant de la commune au conseil d'administration (199 Ko)
- N° 89 - ADMINISTRATION GENERALE - Journées européennes de la culture et du patrimoine juifs France - Désignation d'un représentant de la commune (200 Ko)
- N° 90 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Sites et musées en Pays Basque - Désignation d'un représentant de la commune (197 Ko)
- N° 91 - ADMINISTRATION GENERALE - Conférence nationale permanente du tourisme urbain - Désignation d'un représentant de la commune (197 Ko)