2017
Conseil municipal du 19 juillet 2017
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- 1 - Compte rendu - conseil municipal du mercredi 19 juillet 2017 (597 Ko)
- 2 - Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 19 juillet 2017 (1.0 Mo)
- CM 19-07-2017 intégral toutes-les-délibérations 160pages (1.1 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (501 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec l'association Euskal Moneta (215 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Dépôt de la marque DIDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (200 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Création d’une chambre funéraire 138 rue Maubec - Avis du conseil municipal (199 Ko)
- N° 05 - COMMERCE ET TOURISME - Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales (202 Ko)
- N° 06 - COMMERCE ET TOURISME - Convention d'objectifs et de financement avec l'Office de tourisme (205 Ko)
- N° 07 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Mise en oeuvre OPAH-RU sur centre ancien - Mission suivi-animation du dispositif - Lancement consultation et signature marché et demande subvention (205 Ko)
- N° 08 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 45 - Acquisition d’un immeuble sis 10 quai Augustin Chaho - Convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque (234 Ko)
- N° 09 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PAF - Acquisition lots copropriété 4 rue Maubec - Avenant N°1 à la convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque du 01-08-16 (277 Ko)
- N° 10 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PAF - Acquisition de biens St Esprit-quai Bergeret - Avenant N°1 à la convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque du 01-08-16 (279 Ko)
- N° 11 - DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC du Séqué - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 12 2016 et de l’avenant n°3 à la convention de concession d’aménagement (208 Ko)
- N° 12 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien, la préservation et la valorisation du patrimoine (224 Ko)
- N° 13 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Adoption du plan municipal en faveur de la langue basque (212 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine - Demande de subvention auprès de la DRAC (206 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la 1e fraction du concours particulier (226 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'aide aux acquisitions des bibliothèques (206 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prolongation du prêt d’un tableau de Paul-César Helleu à Arthemisia Group (202 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Vente exceptionnelle à prix réduits de catalogues d’exposition et autres produits dérivés (225 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Conventions de mécénat avec le Groupe Alain Toffolo et la Société Flashcompo en faveur de La Palissade Galerie à l’air libre (227 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat entre l’Institut culturel basque et la Ville de Bayonne.doc (227 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l’histoire de Bayonne – Acquisitions en faveur des collections (231 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création du fonds de dotation Bayonne Mécénat (237 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Conditions d’accueil du spectacle du Malandain Ballet Biarritz aux Arènes de Bayonne (234 Ko)
- N° 24 - SOLIDARITES - Présentation du rapport d’activité du Centre communal d’action sociale au titre de l’année 2016 (209 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Projet de ferme urbaine pédagogique - Signature d’une convention d’occupation précaire avec la CAPB et l’association Graines de Liberté (201 Ko)
- N° 26 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Evolution de la Commission d’Admission Unique pour l’attribution des places en crèche - Adhésion crèche Pirouette et crèche familiale (247 Ko)
- N° 27 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Modification du règlement de fonctionnement des crèches municipales (203 Ko)
- N° 28 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Organisation de l’offre périscolaire municipale pour l’année scolaire 2017-2018 (307 Ko)
- N° 29 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION -Tarification du service d’accueil périscolaire et du service de restauration scolaire et de l’accueil périscolaire lié - Année 2017-2018 (214 Ko)
- N° 30 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Restauration des collections - Demande de subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (198 Ko)
- N° 31 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Nouveaux aménagements et requalification des abords de la place de la République - Dépôt de la demande de permis d’aménager (202 Ko)
- N° 32 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement lignes électriques quartier Arènes - Approbation inscription au programme d’électrification du SDEPA et financement (205 Ko)
- N° 33 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement coordonné réseaux aériens de communications quartier des Arènes - Convention avec SFR-NC Numéricable (199 Ko)
- N° 34 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement coordonné réseaux aériens de communications situés avenue du 14 Avril et rue Maubec - Conventions avec sté Orange (201 Ko)
- N° 35 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Dispositif Livraison du dernier kilomètre - Modalités délivrance carte garde de nuit aux pharmacies exerçant des gardes de nuit (200 Ko)
- N° 36 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Tranquillité publique - Demande de subvention auprès du FIPD (200 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénominations de voies et lieux (200 Ko)
- N° 38 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Premier forum des associations 2017 - Dispositions concernant les partenariats (199 Ko)
- N° 39 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Dispositions concernant partenariats pour événements culturels traditionnels organisés par la Ville - Convention avec JC DECAUX France (198 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Extension restructuration du musée Bonnat-Helleu - Demande de subvention pour l’année 2017 auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine (203 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget principal - Décision modificative n° 1 (212 Ko)
- N° 42 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Décision modificative n° 1 (207 Ko)
- N° 43 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l’eau - Décision modificative n° 1 (208 Ko)
- N° 44 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe de l’assainissement non collectif - Décision modificative n° 1 (204 Ko)
- N° 45 - FINANCES - Exercice 2017 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n° 1 (205 Ko)
- N° 46 - FINANCES - Exercice 2017 - Subventions aux associations (215 Ko)
- N° 47 - FINANCES - Subvention complémentaire en faveur de la Scène nationale du Sud-Aquitain (234 Ko)
- N° 48 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (200 Ko)
- N° 49 - FINANCES - Demandes d’exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d’équipements municipaux (219 Ko)
- N° 50 - FINANCES - Admission en non valeur relative à une taxe locale d'équipement (279 Ko)
- N° 51 - FINANCES - Taxe d’habitation des résidences secondaires (204 Ko)
- N° 52 - FINANCES - Garantie d’emprunt accordée à l’association l’Arche de Noé - Renouvellement de la garantie suite à la renégociation du prêt (206 Ko)
- N° 53 - FONCIER - Acquisition à la CAPB d’une partie de parcelles sises rue Mayi Ariztia (202 Ko)