2016
Conseil municipal du 15 décembre 2016
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- 1 - Compte-rendu - séance du conseil municipal du 15 décembre 2016 (444 Ko)
- 2 - Procès-verbal - Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2016 (860 Ko)
- CM 15-12-2017 intégral toutes-les-délibérations 198pages (10.9 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (497 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise de la compétence Aménagement numérique du territoire par l'Agglomération Côte Basque-Adour (235 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Plan hivernal 2016-2017 - Mise en oeuvre mutualisée entre l'Agglomération et villes Anglet, Bayonne et Boucau (212 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Souscription de divers marchés d’assurances à compter du 1er janvier 2017 - Signature des marchés (295 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Dépôt de la marque EGURRETIK Réseau de chaleur bois des Hauts de Bayonne auprès de l'INPI (226 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Dépôt de la marque Bayonne live auprès de l'INPI (226 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Communauté d'agglomération du Pays basque - Election des conseillers communautaires supplémentaires (205 Ko)
- N° 08 - COMMERCE - Dérogations au repos dominical des salariés de commerces de détail pour 2017 - Avis du conseil municipal (217 Ko)
- N° 09 - TOURISME - Transfert de la compétence promotion du tourisme - Approbation de la modification des statuts de l'Agglomération (229 Ko)
- N° 10 - TOURISME - Transfert de la compétence promotion du tourisme - Approbation du rapport de la CLETC évluation des transferts de charges (230 Ko)
- N° 11 - TOURISME - Exercice de la compétence promotion du tourisme - Approbation du PV de mise à disposition de l'équipement communal (202 Ko)
- N° 12 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Transfert de la compétence animation par l'office de tourisme à la Ville (198 Ko)
- N° 13 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Création d’un guichet unique de la petite enfance (208 Ko)
- N° 14 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Petite enfance - Crèche Pirouette - Convention d’objectifs de moyens et de mise à disposition des locaux avec la CAF pour 2017-2019 (204 Ko)
- N° 15 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Jardin éducatif partagé Le Jardin de Brana - Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de gestion (277 Ko)
- N° 16 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Marché de fourniture de repas pour la restauration collective assurée par la Ville et le CCAS - Avenant n° 1 en moins-value (207 Ko)
- N° 17 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Adhésion de la Ville à l'association Artoteka (197 Ko)
- N° 18 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention de partenariat avec la Scène nationale du Sud-Aquitain pour l’Espace socio culturel municipal (194 Ko)
- N° 19 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Convention de partenariat avec la société Studyrama pour le Bureau Information Jeunesse (199 Ko)
- N° 20 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Attribution des bourses municipales d’enseignement supérieur au titre de l’année universitaire 2016-2017 (197 Ko)
- N° 21 - CLSPD - Demande de subvention au GIP-DSU pour l’organisation d’un forum sur la sécurité routière (198 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Validation du PSCES et candidature au label Bibliothèque numérique de référence - Contrat numérique Etat (326 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Programme Bilketa - Numérisation de fonds basques - Convention avec la Ville de Bordeaux (275 Ko)
- N° 24 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle au sein de la Maison d'Arrêt de Bayonne - Renouvellement de la convention de partenariat (201 Ko)
- N° 25 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle en ZEP - Demande de subvention au GIP-DSU - fonds de participation des habitants (201 Ko)
- N° 26 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition de l’album lithographique Sem au Bois et demande de subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (204 Ko)
- N° 27 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d’un tableau peint par Léopold Durangel et demande de subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (203 Ko)
- N° 28 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acceptation du don d’un carnet manuscrit d’Antonin Personnaz par Madame Corcol (229 Ko)
- N° 29 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acceptation du don d’un tableau de Léon Bonnat par la Société des Amis du musée Bonnat-Helleu (230 Ko)
- N° 30 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’un ensemble de dessins d’Achille Zo - Convention avec l’Institut National du Patrimoine (202 Ko)
- N° 31 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Opération conservation préventive 16 sculptures antiques – Demande subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (198 Ko)
- N° 32 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’une série d’œuvres - Demande de subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (202 Ko)
- N° 33 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Transfert de propriété de la collection Arramendy à la Ville (204 Ko)
- N° 34 - CULTURE ET PATRIMOINE - CIAP - Aménagement de l’Atelier des Publics 14 rue Gosse - Autorisations d’urbanisme (201 Ko)
- N° 35 - CULTURE ET PATRIMOINE - Concert du Nouvel An - Convention de partenariat avec le syndicat mixte du Conservatoire Maurice Ravel et la Scène nationale (293 Ko)
- N° 36 - CULTURE ET PATRIMOINE - Charte d’adhésion au programme Aquitaine Cultures Connectées par le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine et l’État (203 Ko)
- N° 37 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle - Restauration des collections - Demande de subvention à la Drac Nouvelle-Aquitaine (200 Ko)
- N° 38 - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE - Aménagement voie d’accès à chaufferie biomasse et lycée Seaska - Convention maîtrise d’ouvrage déléguée avec Agglomération (204 Ko)
- N° 39 - STATIONNEMENT - Mise en œuvre du paiement dématérialisé pour le stationnement sur voirie (200 Ko)
- N° 40 - STATIONNEMENT - Acquisition et mise en service divers matériels pour parcs de stationnement - Lot 6 - Avenant n° 1 de transfert (197 Ko)
- N° 41 - STATIONNEMENT - Pôle d'échange multimodal gare - Restructuration parking - Mission maîtrise d'œuvre - Lancement consultation et signature du marché (210 Ko)
- N° 42 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Dispositif Livraison du dernier kilomètre - Modalités de délivrance de la carte Commerçant (202 Ko)
- N° 43 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Fourniture de matériaux de voirie - Signature des accords-cadres (206 Ko)
- N° 44 - FONCIER - Acquisition au Centre Hospitalier de la Côte Basque et à l’Entente Stéphanoise de parties de parcelles sises avenue du 14 Avril 1814 (204 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Acquisition à Habitat Sud Atlantic de parties de parcelles sises quartier Sainsontan (199 Ko)
- N° 46 - FONCIER - Acquisition à Habitat Sud Atlantic de parties de parcelles sises rue Albéric Poitrenaud (198 Ko)
- N° 47 - FONCIER - Cession à l’Agglomération de parties de parcelles sises chemin de Saint-Bernard (206 Ko)
- N° 48 - FONCIER - Cession à la SCI Zelaia Bayonne DDH et au Département d'une partie de parcelle av. de l'Aquitaine et constitution d’une servitude de passage (228 Ko)
- N° 49 - FONCIER - Convention de mise à disposition par l’EPFL Pays Basque au profit de la commune de locaux sis 16 et 17 quai de Lesseps - Avenant n° 5 (201 Ko)
- N° 50 - FONCIER - Convention de mise à disposition au profit du CCAS de locaux sis 16 et 17 quai de Lesseps - Avenant n° 5 (212 Ko)
- N° 51 - FONCIER - Regroupement des salles de cinéma art et essai quai Amiral Sala - Protocole transactionnel avec M Coumenges pour indemnisation préjudice (198 Ko)
- N° 52 - URBANISME - Projet de l’Agglomération de création de la ZAD Grand paysage nature et agriculture urbaines - Avis de la commune (325 Ko)
- N° 53 - URBANISME - Programme d’action foncière secteur centre ancien - Demande intervention de l'EPFL Pays Basque pour le bien sis 25 rue des Tonneliers (216 Ko)
- N° 54 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Cession à l’Etablissement Public Foncier Local Pays Basque de lots de copropriété sis 28 rue Victor Hugo (235 Ko)
- N° 55 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien, la préservation et la valorisation du patrimoine (231 Ko)
- N° 56 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget principal - Décision modificative n° 3 (203 Ko)
- N° 57 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Décision modificative n° 3 (200 Ko)
- N° 58 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe de l’eau - Décision modificative n° 2 (202 Ko)
- N° 59 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget annexe de l’assainissement non collectif - Décision modificative n° 2 (199 Ko)
- N° 60 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants pour les provisions comptables (237 Ko)
- N° 61 - FINANCES - Exercice 2016 - Budget principal et budgets annexes - Admissions en non valeur (201 Ko)
- N° 62 - FINANCES - Exercice 2016 - Subvention exceptionnelle (197 Ko)
- N° 63 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (203 Ko)
- N° 64 - FINANCES - Demandes d’exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d’équipements municipaux (230 Ko)
- N° 65 - FINANCES - Temporada - Bilan de la saison 2016 et perspectives 2017 (221 Ko)
- N° 66 - FINANCES - Garantie d'emprunt à l’association SOLIHA Pays Basque - Réhabilitation de deux logements situés 19 rue Vieille Boucherie (206 Ko)
- N° 67 - FINANCES - Autorisations budgétaires d’investissement par anticipation au vote du budget primitif 2017 (380 Ko)
- N° 68 - FINANCES - Versement d’avances sur subventions et sur participations par anticipation au vote du budget primitif 2017 (206 Ko)
- N° 69 - SPANC - Facturation de la redevance assainissement non collectif par la Régie des eaux - Modalités techniques et financières de mise en oeuvre (202 Ko)
- N° 70 - SPANC- Réhabilitation des installations - Convention de mandat avec les propriétaires privés et convention financière avec l’Agence de l’eau Adour-Garonne (223 Ko)
- N° 71 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (209 Ko)
- N° 72 - RESSOURCES HUMAINES - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (200 Ko)
- N° 73 - SPORTS - Réalisation d’un pôle football à La Floride - Avenant n° 2 à la convention de financement avec l’Agglomération (200 Ko)
- N° 74 - SPORTS - Création terrain de rugby gazon synthétique à Sainte-Croix - Travaux supplémentaires de récupération de portance - Protocole accord avec Agglomération (201 Ko)
- N° 75 - SYSTEMES D'INFORMATION - Location et entretien de copieurs multifonctions - Groupement de commandes avec CCAS - Lancement consultation et signature accord-cadre (214 Ko)
- N° 76 - SYSTEMES D'INFORMATION - Acquisition de consommables informatiques - Constitution d'un groupement de commandes avec le CCAS (206 Ko)
- N° 77 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Agglomération Côte Basque-Adour - Rapport d'activité 2015 (196 Ko)
- N° 78 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat mixte du Musée Basque et de l’histoire de Bayonne - Rapport d’activité 2015 (196 Ko)
- N° 79 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour le soutien à la culture basque - Rapport d'activité 2015 (197 Ko)
- N° 80 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEM Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-Pays Basque - Rapport pour 2015 des représentants de la Ville (209 Ko)
- N° 81 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société d’équipement des pays de l’Adour - Rapport pour 2015 du représentant de la Ville (211 Ko)
- N° 82 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - SOCOMIX - Rapport pour l'exercice 2015-2016 du représentant de la Ville (209 Ko)
- N° 83 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société Locale d'Epargne Pays Basque - Rapport pour l'exercice 2015-2016 du représentant de la Ville (222 Ko)
- N° 84 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - Procivis Aquitaine Sud - Rapport pour l'année 2015 du représentant de la Ville (238 Ko)