2020
Conseil municipal du 13 février 2020
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- 1 - Compte-rendu sommaire - conseil municipal du jeudi 13 février 2020
- 2 - Procès-verbal - Conseil municipal du 13 février 2020
- CM 13 02 2020 intégral toutes les délibérations 102 pages
- 01-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Compte-rendu des décisions
- 02-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Mise à disposition de locaux pendant périodes pré-électorales-Création d'un tarif spécifique
- 03-SOLIDARITÉS-Approbation de la charte de fonctionnement de Pausa entre la Ville la CAPB et et l'association Diakité
- 04-DÉVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Création d'un potager - Signature d'une convention de partenariat et de gestion avec la MVC du Polo
- 05-DÉVELOPPEMENT DURABLE – Budget participatif – Projet de compostage de quartier – Signature d’une convention avec Bil Ta Garbi
- 06-DÉVELOPPEMENT DURABLE – Budget participatif – Projet de verger urbain – Signature d’une convention de partenariat et de gestion avec Lycée agricole
- 07- DÉVELOPPEMENT DURABLE –Souscription de parts sociales auprès de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif "Légume Pro"
- 08- DÉVELOPPEMENT DURABLE - Adhésion au réseau Agores
- 09- DÉVELOPPEMENT DURABLE – Mobilité – Aide à l’achat de véhicule à assistance électrique par professionnels pour plateaux piétonniers
- 10- SPORTS – Attribution d’une bourse d’aide – Athlète de haut niveau Julien Montet
- 11- CULTURE ET PATRIMOINE – DIDAM – Exposition Michel Haramboure – Le matin du jour de la pluie noire – du 9 mai au 7 juin 2020
- 12- CULTURE ET PATRIMOINE – DIDAM – Vente de produits liés aux expositions et ateliers d’écriture fixation des tarifs
- 13- CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Demande de prêt d’œuvre
- 14- CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Acceptation de dons
- 15- CULTURE ET PATRIMOINE – Approbation d’un contrat de cession de droits photographiques au profit de l’APCH
- 16- CULTURE ET PATRIMOINE – Label Ville et Pays d’art et d’histoire – Demande de financement auprès de la Région et DRAC Nouvelle-Aquitaine pour les actions 2020
- 17- CULTURE ET PATRIMOINE – Mobilier Gomez – Demande de subvention à la DRAC Nouvelle-Aquitaine
- 18- CULTURE ET PATRIMOINE – Convention de mise à disposition de locaux à l’association Jour de Fête Compagnie – Sous-sol Médiathèque Sainte-Croix
- 19-DÉVELOPPEMENT URBAIN – Évolution des relations conventionnelles avec l’EPFL Pays Basque Convention d’action foncière PNRQAD
- 20-DÉVELOPPEMENT URBAIN – PNRQAD – Modification des modalités de mise ne œuvre de l’opération de restructuration urbaine de l’îlot 45
- 21- DÉVELOPPEMENT URBAIN – Attributions de subventions communales pour amélioration habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- 22 – ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION – Règlement des inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l’année 2020-21
- 23-ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION – Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF pour 2019-2022
- 24 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION – Journées de la Petite Enfance 2020
- 25 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION – Petite Enfance – Évolution commission admission unique pour places en crèche – Adhésion de la crèche After School
- 26 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION – Attribution des bourses municipales d’enseignement supérieur 2019-2020 – Dossiers complémentaires
- 27- ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Station d’épuration Saint-Bernard – Occupation domaine privé de la ville pour travaux d’assainissement – Convention avec la CAPB
- 28 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Demandes d'exonération exceptionnelles de redevances du domaine public
- 29 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination d'un lieu
- 30- ÉVÈNEMENTIEL ET ANIMATION - Tremplin musical Bayonne Live 2020 - Règlement du concours
- 31 - FÊTES TRADITIONNELLES - Corso 2020 - Conventions de mise à disposition d'un local au profit des associations participantes et versement d'acomptes
- 32 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- 33- MARCHÉS PUBLICS - Fournitures de sables électriques, lampes, appareils d'éclairage, matériels composants électriques - Lancement consultation signature marchés
- 34 - MARCHÉS PUBLICS - Nettoyage des locaux et de la médiathèque du centre-ville - Avenant n°1 au marché conclu avec la société Atalian
- 35 - MARCHÉS PUBLICS - Location de barrières de chantier pour diverses manifestations - Lancement de la consultation et signature des accords-cadres
- 36 MARCHÉS PUBLICS - Éducation - Acquisition garantie et maintenance matériel électroménager écoles primaire et crèches
- 37 - MARCHÉS PUBLICS - Garage d'une laveuse neuve - Signature du marché
- 38-MARCHÉS PUBLICS - Acquisition de consommables informatiques pour les besoisn des services municipaux et du CCAS - Constitution d'un groupement de commandes
- 39 - MARCHÉS PUBLICS - Systèmes d'information - Acquisition d'un progiciel de gestion des régies municipales - Groupement de commandes avec le CCAS
- 4040 - MARCHÉS PUBLICS - Transport de passagers - Hors commune de Bayonne - Accord-cadre à bons de commance - Lancement de la procédure et signature
- 41 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution subventions Ville aux projets menés par des associations dans les quartiers prioritaires-Appel à projet 2020 GIP DSU
- 42 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- 43 - SERVICES PUBLICS - Rapports sur le prix et la qualité du service public d'eau et d'assainissement collectif et non collectif pour l'année 2018