2018
Conseil municipal du 13 décembre 2018
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- 1 - Compte rendu sommaire Conseil municipal du 13 décembre 2018 (1.0 Mo)
- 2 - Procès-verbal Conseil municipal du 13 décembre 2018 (596 Ko)
- CM 13 12 2018 intégral toutes les délibérations 195 pages (939 ko) (0.9 Mo)
- Motion commune - Projet de loi Justice (44 Ko)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (129 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions municipales - Désignation modificative de leurs membres (42 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions extramunicipales - Désignation modificative de leurs membres (42 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation de membres dans divers organismes (42 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion de la commune à l'association des utilisateurs de logiciels INFOR bibliothèques (57 Ko)
- N° 06 - ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE - Plan hivernal 2018-2019 - Mise en œuvre mutualisée entre la CAPB, Anglet, Bayonne et Boucau (50 Ko)
- N° 07 - COMMERCE - Carreau des halles - Conception dispositif voiles d ombrage mobilier urbain - Signature marché versement primes (47 Ko)
- N° 08 - COMMERCE - Dérogations au repos dominical des salariés pour 2019 - Avis du conseil municipal (101 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation, extension de la médiathèque centrale - Maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 (42 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Modalités d'organisation des concerts Lauga, côté scène- Avenant à la convention conclue avec l'Office de Tourisme (43 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Concert du Nouvel An dans le cadre de la saison Lauga côté scène (57 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration d’une série d’œuvres - Demande de subventions à la DRAC Nouvelle-Aquitaine (44 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Cuba d'Yvon Lambure & Séverine Thévenet (44 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Confluences 2019, édition dédiée à Michel Portal (44 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acquisitions en faveur des collections du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne (45 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Dons en faveur des collections du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne (48 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Museum histoire naturelle - prets d'expositions (44 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Muséum d'histoire naturelle - Acceptation de dons (44 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Définition périmètre zone tampon Cathédrale Sainte-Marie - préservation par UNESCO des chemins de Saint Jacques de Compostelle (46 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Avenant n° 3 de la convention 2011-2018 du centreancien de Bayonne (62 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Déclinaison de cofinanceent de l'ingénierie de projet - convention entre la CDC et la ville (57 Ko)
- N° 22 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Acquisitions de lots de copropriété 22 rue Victor Hugo - Avenant n°2 à la convention de portage foncier avec EPFL (46 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme d'action foncière - convention portage foncier avec EPFL 34 pl de la République (45 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - 5 rue Argenterie - Cession par la ville à HSA de lots de copropriétés (44 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales (55 Ko)
- N° 26 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Orientations du schéma directeur enfance-jeunesse (55 Ko)
- N° 27 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Forfait communal - Année scolaire 2018-2019 (51 Ko)
- N° 28 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Attribution des bourses municipales d’enseignement supérieur au titre de l’année universitaire 2018-2019 (56 Ko)
- N° 29 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Organisation des accueils de loisirs sans hébergement- avenants aux conventions cadres (43 Ko)
- N° 30 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Dispositif Coup de Pouce - Accompagnement du Programme de réussite éducative (44 Ko)
- N° 31 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Participation financière à la rénovation du chemin d'Ilse de la Carrière à Villefranque – Convention de financière avec Villefranque (57 Ko)
- N° 32 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Avis de la Ville de Bayonne sur le projet d’extension-reconstruction de la station d'épuration de Saint Bernard (46 Ko)
- N° 33 - ESPACES PUBLICS - Enfouissement de lignes électriques dans le quartier des Arènes - tranche 2 (43 Ko)
- N° 34 - ESPACES PUBLICS - Aménagement de la rue de l’Esté - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable (42 Ko)
- N° 35 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Noël à Bayonne 2018 - Mise à disposition de locaux à association LOF'ART place Montaut (48 Ko)
- N° 36 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Noël à Bayonne 2018 - Modalités d'organisation et de tarification des manifestations (45 Ko)
- N° 37 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Génération séniros - Conventions mise à disposition 55 bd Alsace Lorraine et partenariat avec les séniors bayonnais (43 Ko)
- N° 38 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Génération Séniors - Convention de partenariat avec l’ASEPT pour la mise en place de cycles d’ateliers mémoire à l’attention des séniors (42 Ko)
- N° 39 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Génération Séniors - Mise à disposition local CCAS et modalités intervention de personnel municipal pour 2019 (42 Ko)
- N° 40 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Arènes - Mise à disposition des arènes pour les concerts de l’été 2019 (42 Ko)
- N° 41 - FINANCES - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT - Approbation du rapport n° 1 du 16 octobre 2018 (44 Ko)
- N° 42 - FINANCES - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT - Approbation du rapport n°2 du 16 octobre 2018 (45 Ko)
- N° 43 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal - Budget supplémentaire (DM n° 2) (47 Ko)
- N° 44 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Décision modificative n° 2 (45 Ko)
- N° 45 - FINANCES - Exercice 2018 - Budgets principal et annexes - Approbation des montants pour les provisions comptables (48 Ko)
- N° 46 - FINANCES - Exercice 2019 - Autorisations budgétaires d'investissement par anticipation au vote du budget primitif (47 Ko)
- N° 47 - FINANCES - Exercice 2019 - Versement avances sur subventions et contributions par anticipation au vote du budget primitif (45 Ko)
- N° 48 - FINANCES - Exercice 2018 - Transfert de la compétence eau potable à la CAPB - transfert de l'actif et du passif (42 Ko)
- N° 49 - FINANCES - Exercice 2018 - Transfert de la compétence assainissement non collectif - Transfert de l'actif et du passif (42 Ko)
- N° 50 - FINANCES - Ouverture d'un compte au Trésor pour le budget annexe du stationnement (42 Ko)
- N° 51 - FINANCES - Exercice 2018 - Attribution d'une subvention exceptionnelle (41 Ko)
- N° 52 - FINANCES - Demandes d'exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition équipements municipaux (50 Ko)
- N° 53 - FINANCES - Demandes d'exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public (59 Ko)
- N° 54 - FINANCES - Mise en place de l'abattement à la taxe foncière dans les quartiers prioritaires - avenant à la convention avec HSA (44 Ko)
- N° 55 - FONCIER - Restructuration du site JJ Rousseau 12 bis avenue de Mounédé - Acquisition de volumes fonciers à la CAPB (46 Ko)
- N° 56 - FONCIER - Restructuration du site JJ Rousseau - Convention co-maîtrise d'oeuvrage avec le CD 64 (43 Ko)
- N° 57 - FONCIER - Convention de mise à disposition avec l'EPFL locaux 18 18 bis quai de Lesseps (44 Ko)
- N° 58 - FONCIER - Avenant à la convention de mise à disposition avec l'EPFL locaux 16 17 quai de Lesseps (49 Ko)
- N° 59 - FONCIER - Acquisition à la société Central Avenue de terrains situés 4 et 6 chemin du Busquet (43 Ko)
- N° 60 - MARCHES PUBLICS - Maintien en condition des réseaux LAN et WIFI - Lot n° 2 - Avenant 1 avec Orange (43 Ko)
- N° 61 - MARCHES PUBLICS - Location, montage et démontage strucutres évènementielles - accords cadres (45 Ko)
- N° 62 - MARCHES PUBLICS - Location, montage et démontage de matériel de sonorisation et d'éclairage - Accords-cadres (45 Ko)
- N° 63 - MARCHES PUBLICS - Renouvellement parc automobile et acquisition de vélos à assistance électrique - Accords-cadres (48 Ko)
- N° 64 - MOBILITE - Pôle d'échanges multimodal - Convention de financement études avant projet (46 Ko)
- N° 65 - MOBILITE - Boxes à vélos - Mise en place d’une tarification pour l’occupation des garages (44 Ko)
- N° 66 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (42 Ko)
- N° 67 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de participation pour la protection sociale - avenant n° 1 (46 Ko)
- N° 68 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d'un agent auprès du CAS (42 Ko)
- N° 69 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention avec le CDG 64 pour la santé au travail (43 Ko)
- N° 70 - TEMPORADA - Dispositions complémentaires relatives à la vente de billets (43 Ko)
- N° 71 - TRANQUILLITE PUBLIQUE - Demande de subvention auprès du FIPD pour l'acquisition de gilets pare-balles (42 Ko)
- N° 72 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - CAPB - Rapport pour l'exercice 2017 (41 Ko)
- N° 73 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEML Golf du Makila - Rapport pour l'année 2017 des représentants de la Ville (45 Ko)
- N° 74 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - SOCOMIX - Rapport pour l'exercice 2017-2018 du représentant de la Ville (49 Ko)
- N° 75 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société Locale d'Epargne Pays Basque - Rapport pour l'exercice 2017-2018 (47 Ko)
- N° 76 - COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES - SACICAP Procivis Aquitaine Sud - Rapport pour l'année 2017 (48 Ko)