2019
Conseil municipal du 10 octobre 2019
55 dokumentuasData honetan argitaratua
- 1 - Compte rendu sommaire - Conseil municipal du 10 octobre 2019
- 2 - Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2019
- CM 10-10-2019 intégral toutes les délibérations 134 pages
- 01 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions du maire
- 02 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Rapport de la CRC pour les exercices 2013 et suivants - Suites apportées aux observations formulées
- 03 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Charte d'engagements entre l'Etat les collectivités et les partenaires publics
- 04 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Mise à disposition de locaux municipaux pendant périodes préélectorales
- 05 - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Installation d'une serre dan le jardin partagé attenant au square Marquisat
- 06 - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Projet de création et construction d'un poulailler - Convention avec la MVC centre-ville
- 07 - DÉVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITÉ 6 Développement de l'offre de stationnement vélo - Demande de financement
- 08 - ENFANCE - JEUNESSE ET ÉDUCATION - Restructuration-extension du groupe scolaire du Prissé - Concours de maitrise d'œuvre désignation du jury du concours autorisation
- 09 - ENFANCE - JEUNESSE ET ÉDUCATION - Service civique - Partenariat sur la mission de lien intergénérationnel 2019-2020
- 10- ENFANCE - JEUNESSE ET ÉDUCATION - Mise à disposition entre la commune et l'association Pistes Solidaires de locaux 13, avenue de la Légion Tchèque
- 11- ENFANCE - JEUNESSE ET ÉDUCATION - Organisation des accueils de loisirs sans hébergement - avenant à la convention signée avec le patronage laïque
- 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Vente d'une œuvre liée à l'exposition MonkeyBird - Fixation d'un tarif
- 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Terre (s) Thomas Pesquet du 8 novembre 2019 au 26 janvier 2020
- 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Espace Montaut - Exposition Traces Hatzak - du 12 octobre au 16 novembre 2019
- 15- CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acceptation d'un don d'une gravure d'après Georges Bergès
- 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Semaine de la diversité - Fixation des tarifs pour le spectacle Hospitalités
- 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d'art et d'histoire - Publication Focus Rémunération de l'auteur
- 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d'art et d'histoire - Approbation du plan de financement demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine
- 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Prêt de l'exposition "Des sneakers comme Jay-Z
- 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Contrat de diffusion publique de contenus audiovisuels de culture scientifique et technique
- 21 - DÉVELOPPEMENT URBAIN- Modification n°16 du PLU - Avis de la commune
- 22 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilôt 45 - Chaho-Cordeliers - Convention délégation maîtrise d'ouvrage au COL pour aménagement de proximité
- 23 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Programme d'action foncière secteur Maubec citadelle - rétrocession du 41, rue Maubec par l'EPFL à l' HSA
- 24- DÉVELOPPEMENT URBAIN - Ilôt quai Bergeret-Bd Alsace-Lorraine - Cession de la parcelle BH 282 au profit de l'EPFL
- 25 DÉVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communlaes pour l'amélioration de l'habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine
- 26 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Museum d'histoire naturelle - Prêt de l'exposition " Les légumes" au Centre Aéré du Moulin d'Arrousets de Bayonne
- 27 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Museum d'histoire naturelle - Prêt de l'exposition BIO DIVERSITÉ au Lycée Saint-Louis Villa Pia de Bayonne
- 28 - ESPACES PUBLICS ER CADRE DE VIE - Évolution de la mobilité - convention financière avec le Syndicat des mobilités Pays basque Adour
- 29 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Demandes d'exonérations exceptionnelles de redevances d'occupation du domaine public
- 30 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Domaine public fluvial - Demandes d'exonérations exceptionnelles d'occupation du domaine public
- 31 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Quartier du Prissé Belharra - Aménagement d'un jardin public - Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable
- 32 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise en place d'un signal d'entrée rue Sainte-Catherine - Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable
- 33-ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- 34 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Renouvellementdu contrat de concession gaz de la ville de Bayonne
- 35 FONCIER - Copropriété 32, place de la République - Bains juifs - Modification de l'état descriptif de division et du réglement de copropriétée
- 36 - FONCIER - Acquisition par la Ville à l'association paroissiale Saint-Léon des ruines du château Marracq et établissement des servitudes réciproques
- 37 - FONCIER - Réhabilitation et extension de la station d'épurationde Saint-Bernard - Convention occupation parcelle
- 38 - MARCHÉS PUBLICS - Transport de personnes - Accords-cadres à bons de commande - Signature des marchés publics
- 39 - MARCHÉS PUBLICS - Fourniture et mise en place d'horodateurs -Lancement de la consultation et signature des accords-cadres
- 40 - MARCHÉS PUBLICS - Acquisition de mobilier urbain - Lancement de la consultation et signature des accords-cadres
- 41- MARCHÉS PUBLICS - Opérations régulières de nettoyage des espaces publics - Signature de l'accord-cadre
- 42 - MARCHÉS PUBLICS - CIAP - Protocole transactionnel avec l'équipe de MO Joly et autres
- 43 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention de participation pour la protection sociale - Groupement de commandes avec le CCAS
- 44 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- 45 - SERVICES PUBLICS -Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts-de-Bayonne - Rapport du délégataire
- 46 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l'année 2018
- 47 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - Syndicat pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport d'activité 2018
- 48 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime - Rapport d'activité 2018
- 49 - COOPÉRATIONINTERCOMMUNALE - Syndicat mixte du Musée basque et de l'histoire de Bayonne - Rapport d'activité 2018
- 50 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE seml -Société d'équipement des Pays de l'Adour - Rapport d'activité 2018
- 51 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - Syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques - Rapport d'activité 2018
- 52 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets