2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf

DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 2022-2023 Directionde l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne [...] Bayonne Date de dépôt : _________________ Ecole de secteur : __________________________ Ecole demandée :__________________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord Refus Date : ___________________ Signature

11/02/2022 15:49

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf

scolaire 2022-2023 Directionde l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie de Bayonne : ______________ [...] A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. décision de la commune de résidence Accord [...] VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE

11/02/2022 15:50

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf

DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2022-2023 Directionde l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec participation aux frais de scolarité) Refus Date : ___________________ Signature du Maire [...] _____ ________________ ________________ Joindre la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom

11/02/2022 15:49

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadrede votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras à Bayonne [...] majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent

08/08/2025 18:28

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadrede votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras à Bayonne [...] majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent

08/08/2025 18:28

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadrede votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras à Bayonne [...] majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent

08/08/2025 18:28

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Lorategi botanikoa

Cadredevie Patrimoine

04/09/2025 17:04

Règlement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf

au-delà de l’heure de fermeture de la structure, celui-ci est confié à la Police Municipale. En cas de retards répétés au-delà de l’heure précisée dans le contrat ou de l’heure de fermeture de l’établissement [...] gestionnaire. En cas d'indisponibilité de CDAP ou de familles non connues de la CAF, le tarif est calculé sur la base de l’avis d'imposition ou de non-imposition de l’année N-2 de la famille délivré par les services [...] règlement de fonctionnement, veille à la mise en œuvre et à l’actualisation de ces documents ainsi qu’à leur communication, organise la continuité de la fonction dedirection, affiche les numéros de téléphone

27/07/2020 16:57

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

Champ_de_texte13: Champ_de_texte14: Champ_de_texte15: Champ_de_texte16: Champ_de_texte17: precision_bas_de_page2: Champ_de_texte60: Champ_de_texte19: Champ_de_texte20: Champ_de_texte21: Champ_de_texte31: [...] 1: Champ_de_texte29: Champ_de_texte30: Champ_de_texte22: Champ_de_texte23: Champ_de_texte24: Champ_de_texte32: Champ_de_texte33: Champ_de_texte34: Champ_de_texte35: Champ_de_texte36: Champ_de_texte37: [...] Champ_de_texte66: Champ_de_texte65: Champ_de_texte61: Champ_de_texte62: Champ_de_texte63: Champ_de_texte64: Champ_de_texte38: Champ_de_texte44: Champ_de_texte45: Champ_de_texte46: Champ_de_texte47: C

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

t: Champ_de_texte27: Champ_de_texte31: Champ_de_texte43: Champ_de_texte44: Champ_de_texte48: Champ_de_texte32: Champ_de_texte33: Champ_de_texte34: Champ_de_texte35: Champ_de_texte37: Champ_de_texte38: [...] Champ_de_texte39: Champ_de_texte40: Champ_de_texte41: Champ_de_texte42: Champ_de_texte45: Champ_de_texte46: Champ_de_texte47: Champ_de_texte24: Champ_de_texte28: Champ_de_texte49: Champ_de_texte50: C [...] Champ_de_texte51: Champ_de_texte52: Champ_de_texte53: Champ_de_texte36: Champ_de_texte29: adresse: commune: Champ_de_texte54: s Champ_de_texte1: Date_Heure1: Champ_de_texte2: Champ_de_texte30:

28/04/2025 19:13

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