2024
Conseil municipal du 8 février 2024
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- Ordre du jour 8 fevrier 2024
- Liste des questions examinées
- N 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire
- N 02 - CULTURE ET PATRIMOINE - Reconstruction de la médiathèque des Hauts de Ste Croix - Avenant 1 à la convention de transfert de maitrise d ouvrage à la CAPB
- N 03 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d Art et d histoire - Renouvellement de la convention entre la ville et le ministère de la Culture
- N 04 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d art et d histoire - Convention de partenariat avec le CHCB
- N 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention avec l Agence française des chemins de Compostelle pour l implantation du clou de Jalonnement du chemin
- N 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Marchés publics pour la conservation restauration de oeuves et leur transport - Actualisation répartition budgétaire
- N 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Restauration des peintures er leur cadre - Signature d avenants avec le groupement Bonaccini
- N 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Travaux d extension et de restructuration - Avenant aux marchés de travaux
- N 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Mise à jour des tarifs pour les ateliers de pratiques artistiques proposés
- N 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition dominique Duplantier Encre et aquarelle
- N 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Signature convention coopération numérique avec BnF pour intégration et diffusion documents numériques dans Gallica
- N 12 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Semaine de la diversité du 1er au 9 mars 2024
- N 13 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Plan Handicaps 2024-2026
- N 14 - SANTE - Plan Municipal de Santé 2024-2026
- N 15 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Schéma directeur Politique Linguistique en en faveur de la langue basque
- N 16 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Groupe scolaire du Prissé - Avenants aux marchés de travaux
- N 17 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Ouverture du Lieu d Accueil Enfants-Parents municipal Bulle d air sur les Hauts de Ste Croix
- N 18 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Ouverture de la micro crèche municipale 1 2 3 Soleil
- N 19 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur le projet de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet Pôle d oncologie 2
- N 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale au titre du déficit foncier d opération-ilot 12- Versement second acompte Domofrance-
- N 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales
- N 22 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d Histoire Naturelle - Renouvellement convention dépôt ensemble de spécimens naturalisés de Biarritz
- N 23 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d Histoire Naturelle - Prêt de spécimens au Musée de la Chalosse
- N 24 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Présentation de la charte des occupations commerciales du domaine public
- N 25 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Convention avec la CAPB pour les modalités d exécution et financement travaux défense incendie secteur Deyris
- N 26 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Convention avec le Département pour modalités exécution et financement sécurisation RD 810
- N 27 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 28 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Foire au jambon - Redevances d occupation commerciale domaine public - Modification création revalorisation tarifs
- N 29 - FETES TRADITIONNELLES - Edition 2024 du Corso des Fêtes de Bayonne
- N 30 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget primitif - Budget principal
- N 31 - FINANCES - Vote des autorisations de programme 2024
- N 32 - FINANCES - Vote des taux d imposition pour l année 2024
- N 33 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget primitif - Budget annexe des parcs de stationnement
- N 34 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget primitif - Budget annexe des fêtes et temporada
- N 35 - FINANCES - Soutien au monde associatif - Attribution de premières subventions au titre de l exercice 2024
- N 36 - FINANCES - Adoption du montant des participations et contributions 2024
- N 37 - FINANCES - Modalités de remboursement des activités Génération séniors
- N 38 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 39 - FONCIER - Approbation de la clôture de la ZAC du Séqué et rétrocession de divers terrains non bâtis
- N 40 - FONCIER - Acquisition des parcelles sises au giratoire Compagnons d Emmaüs - Modification délibération du 9 décembre 2020
- N 41 - FONCIER - Tram bus - Autorisation de dépôt d une demande d aménagement au droit du talus de Maignon
- N 42 - FONCIER - Prestations de sécurité et d accueil pour les Fêtes de Bayonne - Conclusion d avenants aux différents accords cadres
- N 43 - FONCIER - Prestations de sécurité Fêtes de Bayonne - Accord cadre conclu avec RPS SECURITE et RPS PROTECTION - Conclusion protocole transactionnel
- N 44 - FONCIER - Location d engins sans chauffeur et de matériels divers pour les services municipaux - Signature des accords-cadres
- N 45 - FONCIER - Transport de personnes pour les besoins de la Ville - Lancement procédure de consultation et signature accords cadres
- N 46 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de participation avec le CDG 64 pour le lancement d un consultation sur la prévoyance
- N 47 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG 64 pour la gestion des allocations chômage
- N 48 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 49 - STATIONNEMENT - Création d une régie du stationnement à autonomie financière
- N 50 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SI Nive Maritime - Consultation sur la modification du mode de contribution financière de la Ville