2016
Conseil municipal du 7 juin 2016
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- 1 - Compte-rendu séance du conseil municipal du 7 juin 2016 (146 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du conseil municipal du 7 juin 2016 (595 Ko)
- CM 07-06-2016 intégral toutes-les-délibérations 152pages (1.1 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (42 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation d'attributions du conseil municipal au maire en matière de marchés publics (20 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission d'appel d'offres - Modification de sa composition (18.9 Ko)
- N° 04 - CULTURE ET PATRIMOINE – Expositions au Musée Basque et au DIDAM dans le cadre du projet Traité de Paix - Conventions de partenariat (26 Ko)
- N° 05 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un ensemble d’œuvres à la Fondation Donostia SanSébastian 2016 (21 Ko)
- N° 06 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation et extension du musée Bonnat-Helleu - Désignation du lauréat du concours et signature marché maîtrise d'oeuvre (28 Ko)
- N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Nuit européenne des musées - Prise en charge des frais des intervenants (16.6 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu – Concert du Prix du musée Bonnat-Helleu le 8 juin 2016 (16.6 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt d'œuvres de Gabriel Deluc au musée de Guéthary (19.0 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Action culturelle pour publics empêchés et éloignés – Demande de subvention au Centre National du Livre (17.6 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE – Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine CIAP - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (18.1 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de partenariat avec le Syndicat mixte conservatoire Maurice Ravel - Saison 2015-2016 (18.9 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création de la pastorale Katalina de Erauso - Convention de mise à disposition Palais des sports Lauga (18.6 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Contrat de cession de droits d'auteur du roi Léon au profit de la Ville (19.1 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE – Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'association cultuelle israélite de Bayonne-Biarritz pour la synagogue (17.6 Ko)
- N° 16 - TOURISME - Candidature de Bayonne au statut et dénomination commune touristique (18.7 Ko)
- N° 17 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Requalification de la rue Bourgneuf – Dépôt de la demande de permis d’aménager et demandes de subventions (18.3 Ko)
- N° 18 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Réaménagement des quais de bus - Demandes de subventions auprès du FSIL pour la période 2016-2017 (17.0 Ko)
- N° 19 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Marché de fourniture et maintenance de mobilier urbain - Lancement de la consultation signature du marché et avenant n° 3 avec Decaux (28 Ko)
- N° 20 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Secteur Ametzondo – Répartition des charges d’éclairage public - Convention avec les communes de Saint-Pierre-d’Irube et Mouguerre (35 Ko)
- N° 21 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Travaux de rénovation de l'école maternelle du Petit Bayonne - Demandes de subventions (18.1 Ko)
- N° 22 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Extension de la cantine de l’école du Grand Bayonne - Demande de subvention auprès du Département des Pyrénées-Atlantiques (18.5 Ko)
- N° 23 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Espace Socio Culturel Municipal - Adhésion de la Ville à l'association Vacances ouvertes et demande de financement (17.2 Ko)
- N° 24 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l'organisation de l'édition 2016 (35 Ko)
- N° 25 - FETES TRADITIONNELLES 2016 - Conventions de partenariat avec d'autres communes pour des prestations de propreté urbaine (17.9 Ko)
- N° 26 - FINANCES - Approbation du pacte financier et fiscal avec l'Agglomération Côte Basque-Adour (18.9 Ko)
- N° 27 - FINANCES - Comptes de gestion de l'exercice 2015 (43 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Compte administratif 2015 - Budget principal (55 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Compte administratif 2015 - Budget annexe de l'eau (29 Ko)
- N° 30 - FINANCES - Compte administratif 2015 - Budget annexe des parcs de stationnement (26 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Compte administratif 2015 - Budget annexe de l'assainissement non collectif (19.6 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Compte administratif 2015 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada (21 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d'immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2015 (53 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget principal (18.2 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget annexe de l'eau (17.7 Ko)
- N° 36 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget annexe des parcs de stationnement (17.8 Ko)
- N° 37 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget annexe de l'assainissement non collectif (17.5 Ko)
- N° 38 - FINANCES - Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada (17.7 Ko)
- N° 39 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (16.6 Ko)
- N° 40 - FINANCES - Garantie d'emprunt à SOLIHA Pays Basque - Bail à réhabilitation de l'immeuble sis 19 rue Vieille Boucherie (23 Ko)
- N° 41 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisitions de lots de copropriété 28 rue Victor Hugo - Convention de portage avec l'EPFL Pays Basque (28 Ko)
- N° 42 - URBANISME - Taxe locale sur la publicité extérieure TLPE - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2017 (40 Ko)
- N° 43 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat et la valorisation du patrimoine (50 Ko)
- N° 44 - CIMETIERES - Rétrocession à la commune d'une concession funéraire (16.7 Ko)
- N° 45 - FONCIER - Regroupement des salles de cinéma art et essai quai Sala - Protocoles transactionnels avec Mmes Laborda et Neurisse pour indemnisation de préjudices (18.8 Ko)
- N° 46 - PATRIMOINE IMMOBILIER -Travaux de mise en conformité des ERP suivant l'Ad’AP – Demandes de subvention auprès du FSIL pour la période 2016-2020. (16.9 Ko)
- N° 47 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Réfection de la toiture de la Maison de la Vie Citoyenne du Polo Beyris – Dépôt des autorisations d’urbanisme (15.3 Ko)
- N° 48 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Rénovation de la MVC du Polo Beyris - Demande de subvention auprès du Département des Pyrénées-Atlantiques (16.8 Ko)
- N° 49 - REGIE DES EAUX - Périmètres de protection du massif de l’Ursuya - Prise en charge des travaux de remplacement d'une cuve à fioul réalisés par M. François Etcheverry (17.2 Ko)
- N° 50 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (21 Ko)
- N° 51 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de partenariat avec l'UPPA - Chaire OPTIMA Observatoire du PiloTage et de l'Innovation Managériale des Administrations (23 Ko)
- N° 52 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention mise à disposition de l'adjointe au directeur DEJE auprès du CCAS (17.6 Ko)
- N° 53 - SPORTS - Convention d'occupation d'un local sis à La Floride au profit de l'Aviron Bayonnais rugby amateur - Avenant n° 2 (18.3 Ko)
- N° 54 - SYSTEMES D'INFORMATION - Acquisition de matériels informatiques et logiciels courants - groupement de commandes (21 Ko)
- N° 55 - TEMPORADA 2016 - Approbation des tarifs (59 Ko)
- N° 56 - TEMPORADA 2016 - Contrats d'engagement des professsionnels taurins (18.7 Ko)
- N° 57 - TEMPORADA 2016 - Mise à disposition des arènes à la société Tomefra pour une corrida portugaise (18.8 Ko)
- N° 58 - TEMPORADA 2016 - Mise à disposition des arènes à l'association 100 % Recorte (17.9 Ko)
- N° 59 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEML - Rapport du représentant de la ville au conseil d'administration de la SEM SOCOMIX pour 2014-2015 (25 Ko)