2019
Conseil municipal du 5 décembre 2019
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- 1- Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2019
- 2 - Procès verbal Séance du conseil municipal du 5 décembre 2019
- CM 10-12-2019 Intégral toutes les délibérations 180 pages
- 01 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions du maire
- 02 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Mise en vente aux enchères d'éléments mobiliers appartenant à la Ville budget principal
- 03 - ACTION CŒUR DE VILLE - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle Cœur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire
- 04 - SPORTS - Fonds de concours Communauté d'Agglomération Pays basque - Travaux Stade Didier-Deschamps - Demande de subvention
- 05 - SPORTS - Stade Jean-Dauger - Projet de cité sportive - Approbation et lancement de la procédure de conclusion d'un BEA avec SASP Bayonne Rugby
- 06 - SPORTS - Stade Jean-Dauger - Projet de cité sportive - Autorisation de dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme
- 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Demande de subvention programme SUDOE promotion de l'itinéraire culturel européen Destination Napoleon
- 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Jane Serge par Andrew Birkin - du 14 février au 12 avril 2020
- 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Confluences - 5e édition - Arts du corps arts du sport - du 5 au 16 février 2020
- 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acquisition en faveur des collections
- 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acceptation de dons
- 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d'œuvres et demande de subventions à la DRAC et au FRAM Nouvelle-Aquitaine
- 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demandes de prêt d'œuvre
- 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Acquisitions de documents patrimoniaux - Demande de subvention à la DRAC Nouvelle-Aquitaine
- 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Demande de subvention DRAC - Programme Rendez-vous en bibliothèque
- 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Adhésion à l'Association des Amis de Pierre Loti à Hendaye
- 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fixation des tarifs pour deux spectacles en euskara
- 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Concert du Nouvel An dans le cadre des saisons Lauga côté scène et Dimanches en musique
- 19 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Modification n°14 du Plan Local d'Urbanisme - Avis de la commune
- 20 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Quartier Prissé - Chala- Désaffectation et déclassement du domaine public communal
- 21 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Quartier Prissé - Chala - Cession d'un terrain à Habitat-Sud-Atlantic en vue de son aménagement
- 22 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Évolution des relations conventionnelles avec l'EPFL Pays Basque - Portages fonciers Montalibet
- 23 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Évolution des relations conventionnelles avec l'EPFL Pays Basque - Portage foncier 25 rue des Tonneliers
- 24 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Évolution des relations conventionnelles avec l'EPFL Pays Basque - Portage foncier 4 rue Maubec
- 25 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine
- 26 - ENFANCE - JEUNESSE ET ÉDUCATION - Forfait communal - Année scolaire 2019-2020
- 27 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Attribution des bourses municipales d'enseignement supérieur au titre de l'année universitaire 2019-2020
- 28 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Dispositif Coup de Pouce - Accompagnement du Programme de réussite éducative de la Ville de Bayonne par l'association Coup de pouce
- 29 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MVC Bayonne Centre-Ville dans le cadre du Festival des Solidarités
- 30 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Museum d'histoire naturelle - Prêt de deux expositions
- 31 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- 32 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Comité local de la Fédération nationale de jardins familiaux et collectifs - Désignation des représentants de la commune
- 34 - ÉVÉNEMENTIEL ET ANIMATION - Noël à Bayonne 2019 - Modalités d'organisation et de tarification des manifestations
- 34 - ÉVÉNEMENTIEL ET ANIMATION - Arènes - Mise à disposition des arènes pour les concerts de l'été 2020
- 35 - ÉVÉNEMENTIEL ET ANIMATION - Génération seniors - Convention de partenariat avec l'association des seniors bayonnais
- 36 - ÉVÉNEMENTIEL ET ANIMATION - Génération seniors - Convention d'intervention des agents municipaux sur les sites du CCAS
- 37- INFRASTRUCTURES - Enfouissement coordonne des réseaux aériens et de communications chemin du Grand Basque - Convention avec la société Orange
- 38- INFRASTRUCTURES - Compétence optionnelle voirie d'intérêt communautaire - Convention de gestion
- 39 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget principal - Décision modificative n°2
- 40 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Budget Budget supplémentaire DM n°1
- 41 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n°2
- 42 - FINANCES - Exercice 2019 - Approbation des montants pour les provisions comptables
- 43 - FINANCES - Exercice 2019 - Subventions aux associations et organismes
- 44 - FINANCES - Exercice 2019 - Autorisations budgétaires d'investissement par anticipation au vote du budget primitif
- 45 - FINANCES - Exercice 2020 - Versement d'avances sur subventions et sur contributons par anticipation au vote du BP
- 46 - FINANCES - Approbation des rapports de la Commission locale d'évaluation des charges transférées de la CAPB du 28 septembre 2019
- 47 - FINANCES - Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées de la CAPB du 25 novembre 2019
- 48 - FINANCES - Demandes d'exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d'équipements municipaux
- 49 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- 50 - FONCIER - Cession à la CAPB partie de parcelles AB 59 et parcelle AB 249 - Opération réhabilitation-extension station d'épuration Saint Bernard
- 51 - FONCIER - Régularisation foncière avec M.Ainciart -61 rue Maubec - Désaffectation et déclassement de partie de la parcelle cadastrée BI 44
- 52 - FONCIER - Régularisation foncière avec M. Ainciart - 61 rue Maubec - Cession de partie de parcelles BI 42 et BI 44BI 44
- 53 - FONCIER - Avenant n°1 Convention mise à disposition locaux du 01-10-2007 - Ville de Bayonne et la Scène Nationale Sud-Aquitain
- 54 - MARCHÉS PUBLICS - Souscription de divers marchés d'assurances à compter du 1er janvier 2020 - Signature des marchés
- 55 - MARCHÉS PUBLICS - Acquisition et mise en œuvre d'un logiciel de billetterie - Constitution d'un groupement de commandes avec la Scène Nationale du Sud-Aquitain
- 56 - MARCHÉS PUBLICS - Maintenance préventive corrective dépannage et assistance technique de sécurité incendie SSI - Signature de l'avenant n°1 avec la société AMS
- 57 - MARCHÉS PUBLICS - Maintenance du matériel de péage et de gestion centralisée des parcs de stationnement - Lancement procédure et signature marché
- 58 - MARCHÉS PUBLICS - Prestations de garantie totale de gestion et de maintenance génie climatique avenant n°2 Dalkia
- 59 - MARCHÉS PUBLICS - Acquisition d'une laveuse et d'une balayeuse neuves - Attribution de marchés
- 60 - MARCHÉS PUBLICS -Évacuation de déchets du chantier d'élargissement du chemin de Pinède - Lancement de la consultation et signature du marché
- 61 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- 62 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à disposition partielle d'un agent auprès de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
- 63 - COMMERCE - Dérogations au repos dominical des salariés pour 2020 - Avis du conseil municipal
- 64 - COMMERCE - Évolution des relations conventionnelles avec l'EPFL Pays basque - Portages fonciers Centre-Ville locaux commerciaux
- 65 - COMMERCE - Taxe annuelle sur les friches commerciales
- 66 - ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ - Dispositif hivernal d'hébergement d'urgence 2019 - 2020
- 67 - ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ - Objets trouvés - Convention avec l'association Pour la vie - Recyclage d'appareils électroniques
- 68 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Projet schéma départemental 2020-2026 accueil et habitat gens du voyage des Pyrenées-Atlantiques - Avis commune
- 69 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Golf du Makila - Rapport pour l'année 2018 des représentants de la Ville
- 70 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SOCOMIX - Rapport pour l'exercice 2018 du représentant de la Ville
- 71 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SACICAP Procivis Aquitaine Sud - Rapport pour l'année 2018
- 72 - COOPÉRATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société Locale d'Épargne Pays Basque - Rapport d'activité 2018-2019