2018
Conseil municipal du 5 avril 2018
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- 1 - Compte rendu sommaire - Conseil municipal du 05 avril 2018 (9.1 Mo)
- 2 - Procès verbal Séance du conseil municipal du 5 avril 2018 (876 Ko)
- CM 05-04-2018 intégral toutes-les-délibérations 148pages (9.3 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (649 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commissions municipales (395 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Etablissements d'enseignement - Désignation de représentants de la commune (398 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission de suivi du site Canopia - Désignation du représentant de la commune (412 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Club des villes et territoires cyclables - Désignation du représentant de la commune (399 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Elu.e.s contre les violences faites aux femmes - Désignation du représentant de la commune (399 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Amorce - Désignation du représentant de la commune (400 Ko)
- N° 08 - CLSPD - Demandes de subvention à la MILDECA et au FIPD (399 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création d’un établissement public de coopération culturelle pour la Scène nationale du Sud-Aquitain (429 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville et Pays d’art et d’histoire - Demande de financement auprès de la Région Nouvelle Aquitaine (403 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Appel à projets PAPE 2018 - Opération de catalogage de fonds iconographiques (400 Ko)
- N° 12 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal - Budget primitif (435 Ko)
- N° 13 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Budget primitif (362 Ko)
- N° 14 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des parcs de stationnement - Budget primitif (546 Ko)
- N° 15 - FINANCES - Vote des taux d'imposition 2018 (404 Ko)
- N° 16 - FINANCES - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions pour l'année 2018 (539 Ko)
- N° 17 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (397 Ko)
- N° 18 - FINANCES - Garantie d'emprunt accordée à l'association Espace Parents Enfants pour l'acquisition des locaux abritant la crèche Bambinou (404 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition lots copropriété 28 rue Victor Hugo - Avenant 2 à la convention de portage avec l'EPFL Pays Basque (524 Ko)
- N° 19 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition lots de copropriété 28 rue Victor Hugo - Avenant n°2 à la convention de portage avec l'EPFL Pays Basque (525 Ko)
- N° 20 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 14 - Acquisition immeuble 11 rue Port de Castets - Convention de portage foncier avec l’EPFL Pays Basque (419 Ko)
- N° 21 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD – Ilot 45 – Convention tripartite Ville de Bayonne - HSA - Le COL (402 Ko)
- N° 22 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 45 - Acquisition immeuble 6 rue Pannecau - Convention de portage foncier avec l’EPFL Pays Basque (431 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PAF - Acquision bien 13 av. R de Martres - Avenant n°1 à la convention de portage foncier avec l'EPFL PB (434 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales amélioration de l’habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine (427 Ko)
- N° 25 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Portraits de quartiers - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sainte-Catherine et Cie (400 Ko)
- N° 26 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Portraits de quartiers - Convention avec association Saint-Esprit sur le Pont - création entretien jardin partagé square du Marquisat (399 Ko)
- N° 26 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Portraits de quartiers - Convention avec l’association Saint-Esprit sur le Pont - création et entretien un jardin partagé au square du Marquisat (400 Ko)
- N° 27 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Création des Journées de l’Education les 16, 17 et 18 mai 2018 à Bayonne (441 Ko)
- N° 28 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Organisation des rythmes scolaires - Demande de dérogation (404 Ko)
- N° 29 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Règlement inscriptions scolaires et de sectorisation des écoles publiques année 2018-2019 (397 Ko)
- N° 30 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Evolution commission d’admission unique pour attribution places en crèche - Adhésion de crèches (427 Ko)
- N° 31 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Actualisation des dispositifs Bourses Jeunes et Projets Jeunes (443 Ko)
- N° 32 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt d'une exposition à la Ligue de protection des oiseaux (397 Ko)
- N° 33 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Acceptation d’un don de spécimen de faisan de Formose (400 Ko)
- N° 34 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Exposition L'ours toute une histoire - Prise en charge frais des intervenants (403 Ko)
- N° 35 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - La Vérité de l’Arbre Arboralen Egia - Installation d’une œuvre d’art commémorative au cœur du petit Bayonne (404 Ko)
- N° 36 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Résidence Aturri 13 rue Aristide Briand - Participation de la ville de Bayonne travaux de réfection partie de trottoir (399 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement réseaux communications rues des Graouillats, Neuve, Bernadou et Port-de-Suzeye - Conventions avec Orange (398 Ko)
- N° 37 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement réseaux de communications rue des Graouillats rue Neuve rue Bernadou et rue Port-de-Suzeye - Conventions avec Orange (398 Ko)
- N° 38 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Demande de subvention au FIPD mise en place lieu dédié aux femmes durant les Fêtes de Bayonne 2018 (477 Ko)
- N° 39 - FONCIER - Désaffectation et déclassement de parties de la parcelle cadastrée AR 136 située avenue André Harambillet (400 Ko)
- N° 40 - FONCIER - Cession de terrains situés avenue André Harambillet à Habitat Sud Atlantic-Office Public de l’Habitat (425 Ko)
- N° 41 - FONCIER - Convention mise à disposition locaux au profit de l’association Toit pour tous 13 avenue de la Légion Tchèque - Avenant 1 garages caves (401 Ko)
- N° 42 - MARCHES PUBLICS - Fourniture et mise en place gobelets réutilisables fêtes de Bayonne et Foire au jambon - Signature des marchés (431 Ko)
- N° 43 - MARCHES PUBLICS - Fourniture mobiliers urbains divers lots 1 et 5 - Avenants n 1 de transfert marchés 15107 et 15111 (424 Ko)
- N° 44 - MARCHES PUBLICS - Prestations anti-intrusion certains locaux municipaux et CCAS - Années 2018 - 2022 - Constitution groupement de commandes avec CCAS (406 Ko)
- N° 44 - MARCHES PUBLICS - Prestations anti-intrusion de certains locaux municipaux et du CCAS - Années 2018 à 2022 - Constitution groupement de commandes avec le CCAS (406 Ko)
- N° 45 - MARCHES PUBLICS - Travaux entretien et aménagement bâtiments de la Ville de Bayonne et de son CCAS - Lot n 5 - Avenant n 1 (399 Ko)
- N° 46 - MARCHES PUBLICS - Renouvellement du marché des installations de production d'eau chaude sanitaire - Lancement consultation et signature marché (429 Ko)
- N° 47 - MARCHES PUBLICS - Travaux entretien espaces verts – Lot n 1 - Entreprise Parc Espace - Avenant n 1 de transfert de l'accord cadre 15AC-EV1 (398 Ko)
- N° 48 - MARCHES PUBLICS - Maintien en condition opérationnelle et évolution réseaux LAN WiFi et infrastructures de téléphonie - lancement consultation (405 Ko)
- N° 49 - MARCHES PUBLICS - Acquisition mise en service maintenance divers matériels pour les parkings de la ville - Marché 16105 avec THALES - Avenant transfert (397 Ko)
- N° 50 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Groupe scolaire Grand Bayonne - Réfection sanitaires de la cour - Autorisation dépôt autorisations d’urbanisme correspondantes (397 Ko)
- N° 51 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Groupe scolaire JP Brana - Amélioration performances énergétiques des bâtiments – Autorisation dépôt autorisations d’urbanisme correspondantes (474 Ko)
- N° 51 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Groupe scolaire JP Brana - Amélioration performances énergétiques des bâtiments – Autorisations d’urbanisme correspondantes (474 Ko)
- N° 52 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Rénovation parc de stationnement de la Gare - Autorisation dépôt demande de permis de construire (400 Ko)
- N° 53 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Travaux réaménagement intérieur locaux MVC Polo Beyris - Autorisation dépôt autorisations d’urbanisme correspondantes (492 Ko)
- N° 54 - PROPRIETE INTELLECTUELLE - Dépôt de la nouvelle identité graphique de la ville de Bayonne auprès de l'INPI (401 Ko)
- N° 55 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (428 Ko)
- N° 56 - RESSOURCES HUMAINES - Attribution du RIFSEEP au cadre d'emplois des conservateurs du patrimoine (424 Ko)
- N° 57 - TEMPORADA - Fixation des tarifs (436 Ko)