2021
Conseil municipal du 3 juin 2021
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- Ordre du jour 3 juin 2021
- Compte-rendu sommaire - CM du jeudi 3 juin 2021
- Procès-verbal - conseil municipal du 3 juin 2021
- N 078 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire
- N 079 - CULTURE ET PATRIMOINE - Travaux de restructuration-extension de la médiathèque - lancement consultation et signature marchés
- N 080 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Marchés pour la conservation-restauration des oeuvres et leur transport
- N 081 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Prêt de deux oeuvres au profit du Musée Carnavalet - exposition marcel Proust un roman parisien
- N 082 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Restauration ensemble de dessins d Henri-Achille Zo - Convention de prêt avec l INP
- N 083 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH de Bayonne - Acquisition de 2 vases de Ciboure et acceptation don de 3 dessins de Ramiro Arrue
- N 084 - DIDAM - Exposition Hugo Pratt Dessin au long cours
- N 085 - CULTURE ET PATRIMOINIE - Subvention exceptionnelle d investissement en faveur de l association La Locomotive
- N 086 - CULTURE ET PATRIMOINE - Exposition Dantzaz ele - a propos de danse au clôitre de la Cathédrale
- N 087 - CULTURE ET PATRIMOINE - Edition 2021 du festival Paseo
- N 088 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adhésion de la ville de Bayonne au Pass Culture
- N 089 - CULTURE ET PATRIMOINE - GIP Cafés Cultures - Adhésion de la ville de Bayonne et désignation de son représentant
- N 090 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mise en oeuvre opérationnelle par l Office de Tourisme de divers spectalces
- N 091 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 092 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Renouvellement de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable - désignation membres
- N 093 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Fourniture de repas pour les services de restauration collective - lancement consultation et signature accord-cadre
- N 094 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Adhésion à la Fédération Départementale des Chasseurs des PA
- N 095 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 096 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Poursuite des mesures de soutien COVID 19 - Exonération redevances occupation domaine public
- N 097 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Présentation et validation de la charte de l arbre
- N 098 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Evaluation de la valeur financière d un arbre
- N 099 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Tremplin musical Bayonne Live 2021 - Réglement du concours
- N 100 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Partenariat des principaux évènements bayonnais - Approbation de la convention-type
- N 101 - FINANCES - Délégation d attributions au Maire - Précisions relatives à la gestion des emprunts
- N 102 - FINANCES - Exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes - Comptes de gestion
- N 103 - FINANCES - Exercice 2020 - Budget principal - Compte administratif
- N 104 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2020
- N 105 - FINANCES - Exercice 2020 - Budget annexe des Fêtes traditionnelles et de la temporada - Compte administratif
- N 106 - FINANCES - Exercice 2020 - Budget annexe des parcs de stationnement - Compte administratif 2020
- N 107 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d exploitation 2020
- N 108 - FINANCES - Taxe foncière sur les propriétés bâties - modalités nationales de calcul et d exonération
- N 109 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d immeubles et de droits réels immobiliers - année 2020
- N 110 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 111 - INFRASTRUCTURES - Enfouissement de lignes électriques Av Louis de Foix - Approbation montant et plan financement
- N 112 - MARCHES PUBLICS - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Avenant au marché de maîtirse d oeuvre
- N 113 - MARCHES PUBLICS - Fourniture de matériaux de vorie - Lancement de la consultation et signature des accords-cadres
- N 114 - MARCHES PUBLICS - Acquisitions de services de télécommunications et d accès à internet - lancement consultation et signature accords-cadres
- N 115 - MARCHES PUBLICS - Détection et géoréférencement du réseau d éclairage public contrôle et analyse de conformité du relevé effectué
- N 116 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution des subventions - appel à projet 2021 GIP-DSU
- N 117 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Petite enfance - Crcèhe municipal St Esprit - démarche de labellisation de la section bascophone
- N 118 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Association Euskaltzaindia-Académie de la langue basque - avenant 2 à la convention pour 2021
- N 119 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Office Public de la Langue Basque - Convention de partenairat période 2021-2024 - développement d un traducteur automatique
- N 120 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 121 - SPORTS - Attribution d une bourse d aide à la préparation olympique en faveur de Perle Bouge
- N 122 - SYSTEMES D INFORMATION - Acquisition de matériels de logiciels et de prestations d intégration
- N 123 - SYSTEMES D INFORMATION - Participation de la ville à une expérimentation visant à développer l Open Data
- N 124 - TRANQUILLITE PUBLIQUE - Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l ordre
- N 125 - TEMPORADA - Mise à disposition des arènes
- N 126 - TEMPORADA - Contrats d engagement des professionnels taurins