2025
Conseil municipal du 3 avril 2025
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- Ordre du jour conseil municipal 3 avril 2025
- Liste des questions examinées - CM du 03 avril 2025
- N 062 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Marie
- N 063 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Création et exploitation d un réseau de chaleur dans le secteur du Prissé - Attribution du contrat de concession de service public
- N 064 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Conventions de financement et de partenariat - Dispositifs Rucher pédagogique de Balichon et de Caradoc
- N 065 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Convention de financement et de partenariat - Projet école Malégarie - Savoir rouler sur Ste Croix
- N 066 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Transfert de compétence Installations de Recharge pour Véhicules Electriques - IRVE
- N 067 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Plantu-Réza
- N 068 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenant 7 au marché de maîtrise d oeuvre
- N 069 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenants aux marchés de travaux
- N 070 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d art et d histoire - Convention de partenariat pour l exposition Traits d union
- N 071 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d extension et de restructuration - Avenants aux marchés de travaux
- N 072 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention pluriannuelle d objectifs et de moyens tripartite 2025-2026-2027 avec la Cie Illicite
- N 073 - CULTURE ET PATRIMOINE - EPCC - Modification des représentants de la Ville
- N 074 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Action Coeur de Ville - Rénovation des Halles - Signature du marché de maîtrise d oeuvre
- N 075 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Site patrimonial remarquable et zone patrimoniale de St Esprit - Evolution du règlement d attribution des subventions communales
- N 076 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 077 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Avenant à la convention d objectifs et de financement avec la CAF
- N 078 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Ecole élémentaire de la Citadelle - Déploiement du dispositif Orchestre à l école
- N 079 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - ESCM - Aide aux vacances - Renouvellement de la convention de partenariat CAF
- N 080 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Conventions d objectifs et de financement 2023-2026 avec la CAF pour les établissements d accueil du jeune enfant
- N 081 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d Histoire Naturelle - Prêt de l exposition Espèces de Rapaces au Muséum d histoire naturelle de Montauban
- N 082 - FINANCES - Exonérations exceptionnelles de redevances d occupation du domaine public
- N 083 - FINANCES - Création et modification de redevances d occupation du domaine public à titre commercial
- N 084 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 085 - FONCIER - Pôle ESS Place des Gascons - Demande de dépôt d autorisation d urbanisme par la CAPB
- N 086 - FONCIER - Promesse unilatérale de vente avec la société AEDIFIM d un terrain à bâtir situé chemin Abbé Edouard Cestac
- N 087 - FONCIER - Aménagement de la placette au coeur de l îlot 45 du PNRQAD - Acquisition du foncier appartenant à l EPFL Pays Basque
- N 088 - FONCIER - Acquisition de l immeuble 5 qui Amiral Sala - Conclusion d un protocole d accord transactionnel et finalisation de la procédure de dation en paiement
- N 089 - FONCIER - Acquisition à la SAFER Nouvelle-Aquitaine d une parcelle non bâtie sise chemin de Chala
- N 090 - FONCIER - Chemin de Crouzades - Acquisition auprès de Monsieur Stéphane Martens
- N 091 - FONCIER - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gratuit d une casemate porte d Espagne au profit de l association Amicale St-Léon
- N 092 - MARCHES PUBLICS - Maintenance du matériel de péage et de gestion centralisée des parcs de stationnement - Signature du marché public
- N 093 - MARCHES PUBLICS - Location de barrières de chantier pour diverses manifestations - Signature des accords-cadres
- N 094 - MARCHES PUBLICS - Marchés de mobilier de l école du Prissé - Minoration des pénalités de retard des marchés
- N 095 - MOBILITES - Financement des navettes gratuites - Convention avec le SMPBA
- N 096 - POLITIQUE DE LA VILLE - Appel à projet 2025 du GIP-DSU - Attributions de subventions par la Ville
- N 097 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 098 - FETES TRADITIONNELLES ET TEMPORADA - Dispositions générales concernant l organisation de l édition 2025
- N 099 - SPORTS - STADE Jean Dauger - Garanties d emprunt et hypothécaire pour le financement des travaux - SASP ABRP
- N 100 - SPORTS - Génération Juniors - Adoption du nouveau règlement de l opération Génération Juniors et divers documents nécessaires au fonctionnement de l opération