2022
Conseil municipal du 2 juin 2022
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- Ordre du jour conseil municipal 2 juin 2022
- Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2022
- Procès verbal - conseil municipal du jeudi 2 juin 2022
- N 046 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du maire
- N 047 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-helleu - Chantier des collections - Lot 1 transport allez-retour Bayonne-Versailles - Avenant n 1
- N 048 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation et extension du musée Bonnat-Helleu - Lot 02A démolition gros oeuvre fondations VRD - Avenant n 3
- N 049 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation et extesnion du musée Bonnat-Heleu - Signature protocole transactionnel avec blp associés et autres
- N 050 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-helleu - convention de partenariat avec l INRAP
- N 051 - CULTURE ET PATRIMOINE - Exposition à l occasion du centenaire de la mot de Léon Bonnat - Convention avec le Musée Basque
- N 052 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Rémunération des auteurs des essais et notices du catalogue Léon Bonnat
- N 053 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Convention de partenariat avec le centre hospitalier de la CB et le musée basque
- N 054 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition deVéronique de Viguerie
- N 055 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Paseo - Edition 2022
- N 056 - CULTURE ET PATRIMOINE - EPCC du Sud Aquitain - Convention financiere de participation au plan pluriannuel d investissement 2020-2024
- N 057 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration-extension médiathèque centrale - Marché maîtrise d oeuvre - complément rémunération - Avenant n 4
- N 058 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Signature de la charte du PCAq et de la convetntion pour signalement des collections dans le SUDOC
- N 059 - CULTURE ET PATRIMOINE - Vente du livre Vikings de Bayonne - la légende de Saint-Léon
- N 060 - DEVEOPPEMENT URBAIN - Ilot 14 - Acquisition de lots de copropriété 13 rue Port de Castets - Convention portage financier avec EPFL
- N 061 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Programme d action foncière - Acquisition de l immeuble 70 rue Maubec - Convention portage foncier avec EPFL
- N 062 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023
- N 063 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien
- N 064 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Conventon cadre triennale de la labellsation de la Cité éducative de Bayonne
- N 065 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Convention de mutualisation du fonds de financement de la Cité éducative de Bayonne
- N 066 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Travaux d aménagement de la rue Thiers - Convention de délégation de maîtrisee d ouvrage avec Orange
- N 067 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieux
- N 068 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget prinicipal et budgets anneses - comptes de gestion
- N 069 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget prinicipal - Compte administratif
- N 070 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2021
- N 071 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annex des parcs de stationnement - compte administratif
- N 072 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - Affectation du résultat d exploitation 2021
- N 073 - FINANCES - Exercice 2021 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - compte administratif
- N 074 - FINANCES - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions exceptionnelles
- N 075 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 076 - FETES TRADITIONNELLES - Fiation du monant du droit d accès au pérrimètre des fêtes
- N 077 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l organisation de l édition 2022
- N 078 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2022 - Modification de la liste des associations participantes et du montant des subventions
- N 079 - TEMPORADA - Contrats d engagement des professionnels taurins
- N 080 - TEMPORADA - Signature des marchés de fournitures de taureaux
- N 081 - TEMPORADA - Mise à disposition des Arènes au profit de l association 100 Recorte
- N 082 - FONCIER - Cession d un bien immobilier situé 7 rue de Baltet à HSA
- N 083 - MARCHES PUBLICS - Convention de groupement de commande pour la foourniture d énergie coordonné par la CAPB
- N 084 - POLITIQUE DE LA VILLE - GIP-DSU - Appel à projet 2022 - Atribution des subventions par la ville de Bayonne
- N 085 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 086 - RESSOURCES HUMAINES - Attribution d un véhicule de fonction
- N 087 - RESSOURCES HUMAINES - Modalités de mise en oeuvre et de fonctionnement des élections professionnelles 2022
- N 088 - SERVICES PUBLICS - DSP relative à la création et à l exploitation d un réseau de chaleur - avenant n 2
- N 089 - SERVICES PUBLICS - DSP de fourrière automobile - avenant n 1 au contrat
- N 090 - SPORTS - Stade jean Dauger - Approbation d actes constituant des hypothèques conventionnelles dans le cadre de l exécution du BEA à la SAPS ABRP
- N 091 - SPORTS - Renouvellement de la convention de mise à disposition du 8 avenue Resplandu au profit de la Société Nautique