2018
Conseil municipal du 19 juillet 2018
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- 1- Compte rendu sommaire Conseil municipal du 19 juillet 2018 (747 Ko)
- 2- 2 - Procès verbal Séance du conseil municipal du 19 juillet 2018 (1.2 Mo)
- CM 19-07-2018 intégral toutes-les-délibérations 143pages (1.2 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (414 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission de contrôle financier - Création et désignation de ses membres (425 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire - Représentation en justice de la commune élections professionnelles 2018 (397 Ko)
- N° 04 - BATIMENTS COMMUNAUX - La Nautique - Travaux de ravalement général du bâtiment - Autorisation de dépôt de l'autorisation d'urbanisme correspondante (392 Ko)
- N° 05 - BATIMENTS COMMUNAUX - Ecole élémentaire Ohana - Autorisation de dépôt de l'autorisation d'urbanisme correspondante (393 Ko)
- N° 06 - BATIMENTS COMMUNAUX - Café du théâtre - Autorisation de dépôt de l'autorisation d'urbanisme correspondante (393 Ko)
- N° 07 - BATIMENTS COMMUNAUX - Installations robinets incendie armés à la maison des associations - Autorisation de dépôt de l'autorisation d'urbanisme correspondante (395 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Rénovation extension Musée Bonnat-Helleu - Marché maîtrise d'œuvre avec l'équipe BLP - Modification de la composition du groupement (398 Ko)
- N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition MARTHA COOPER Shooting a Revolution du 21 septembre au 28 octobre 2018 (399 Ko)
- N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - B Koruak - Festival international de choeurs (431 Ko)
- N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Les Dimanches en musique (427 Ko)
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Lauga, côté scène contrats de co-réalisation (421 Ko)
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Exposition 1966, GAUR. L'art basque sous le franquisme Avant-garde et résistance (400 Ko)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée basque et de l’histoire de Bayonne - Acquisitions en faveur des collections (422 Ko)
- N° 15 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures de divers équipements publics - Convention ODP au bénéfice de I-ENER (425 Ko)
- N° 16 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien, la préservation et la valorisation du patrimoine (423 Ko)
- N° 17 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Dispositif passerelle crèche Saint-Esprit et école maternelle Jules Ferry - Signature convention de partenariat avec l’Education nationale (425 Ko)
- N° 18 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Tarification service accueil périscolaire et service restauration scolaire et accueil périscolaire lié - Année scolaire 2018-2019 (362 Ko)
- N° 19 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Organisation de l'offre périscolaire municipale pour l'année scolaire 2018-2019 (489 Ko)
- N° 20 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Mise à disposition du Pôle d'arts vivants de l’école Charles-Malégarie à partir de la rentrée scolaire 2018 (436 Ko)
- N° 21 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Avenant n° 2 au Projet éducatif territorial -PEdT- pour une durée d’un an (399 Ko)
- N° 22 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Fourniture repas pour services de restauration collective assurés par la Ville - Lancement consultation et signature accord-cadre (429 Ko)
- N° 23 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Financement travaux confortement Pont Saint-Esprit - Avennant convention financière avec le Département des P-Atlantiques (410 Ko)
- N° 24 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement du chemin Abbé Edouard Cestac - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable de travaux correspondante (394 Ko)
- N° 25 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Marché médiéval - Dispositions concernant l'hébergement des intervenants (393 Ko)
- N° 26 - FETES TRADITIONNELLES - Métiers forains et vente ambulante - Création et modification de tarifs d'occupation du domaine public (433 Ko)
- N° 27 - FETES TRADITIONNELLES - Attribution de subventions dans le cadre de l'organisation de l'édition 2018 (397 Ko)
- N° 28 - FINANCES - Adoption d’un règlement d’attribution des subventions en faveur des associations (438 Ko)
- N° 29 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget principal - Budget supplémentaire (décision modificative n° 1) (408 Ko)
- N° 30 - FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe des fêtes traditionnelles et de la temporada - Budget supplémentaire (décision modificative n° 1) (383 Ko)
- N° 31 - FINANCES - Exercice 2018 - Budget annexe des parcs de stationnement - Budget supplémentaire (décision modificative n° 1) (400 Ko)
- N° 32 - FINANCES - Transfert compétence eau potable à CAPB - Transfert résultats budgétaires et mise à disposition équipements nécessaires à l'exercice de la compétence (401 Ko)
- N° 33 - FINANCES - Transfert compétence assainissement non collectif à la CAPB - Transfert du résultat d'exploitation (422 Ko)
- N° 34 - FINANCES - Demandes d'exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d'équipements municipaux (418 Ko)
- N° 35 - FINANCES - Exercice 2018 - Attribution de subventions exceptionnelles (430 Ko)
- N° 36 - FONCIER - Acquisition au syndicat des copropriétaires résidence Goxoki d'une partie de parcelle située chemin de Laharie (473 Ko)
- N° 37 - FONCIER - Bail à réhabilitation au profit de SOLIHA immeuble 1 allée Malégarie - Déclassement domaine public communal approbation divisions cadastrale et volumétriques (491 Ko)
- N° 38 - FONCIER - Bail à réhabilitation au profit de SOLIHA Pays Basque d'un immeuble situé 1 allée Malégarie (519 Ko)
- N° 39 - MOYENS GENERAUX - Exécution et impression du magazine municipal - Lancement de la consultation des entreprises et signature des accords-cadres (427 Ko)
- N° 40 - POLITIQUE DE LA VILLE - Rapport sur l'utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Année 2017 (366 Ko)
- N° 41 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Partenariat avec l'Académie de la langue basque - Avenant à la convention pour l'année 2018 (411 Ko)
- N° 42 - REGIE DES EAUX - Convention délégation maîtrise ouvrage au syndicat URA - Travaux adduction eau potable à Saint-Pierre d'Irube – Avenant de transfert à la CAPB (396 Ko)
- N° 43 - RESSOURCES HUMAINES - Attribution du RIFSEEP à certains cadres d'emploi de catégories A et B de la filière culturelle (396 Ko)
- N° 44 - RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à intervenant auprès des séniors dans le cadre du programme activités génération séniors - Cours d'espagnol (394 Ko)
- N° 45 - RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition partielle d’un agent auprès de la CAPB (397 Ko)
- N° 46 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (398 Ko)
- N° 47 - SPORTS - Convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2018-2019 (427 Ko)
- N° 48 - SPORTS - Convention de financement au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2018-2019 (399 Ko)
- N° 49 - SPORTS - Accord-cadre de prestations de communication et de promotion de la Ville - Signature de l'accord-cadre avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro (362 Ko)
- N° 50 - SPORTS - Stade Jean Dauger - Implantation d'un bâtiment modulaire - Autorisation de dépôt de l'autorisation d'urbanisme correspondante (396 Ko)
- N° 51 - SPORTS - Réalisation d'un relais Handi surf sur les bords de Nive - Convention d'occupation temportaire du domaine public au bénéfice de HANDI SURF (425 Ko)
- N° 52 - SPORTS - Etablissements aquatiques - Adoption des tarifs applicables au 01 09 2018 (528 Ko)
- N° 53 - STATIONNEMENT - Mise en œuvre de nouvelles dispositions (407 Ko)
- N° 54 - TRANQUILLITE PUBLIQUE - Modalités d'intervention de la PM dans les parties communes (396 Ko)
- N° 55 - TOURISME - Taxe de séjour communale - Fixation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019 (411 Ko)