2019
Conseil municipal du 18 juillet 2019
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- 1- Compte-rendu sommaire - conseil municipal du jeudi 18 juillet 2019
- 2 - Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 18 juillet 2019
- CM 18 07 2019 intégral toutes les délibérations - 101 pages
- 01 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions du maire
- 02 - SPORTS - Schéma directeur des sports 2020 - 2025
- 03 - SPORTS - Création de gradins sur le stade Belascain - Autorisation de travaux sur monument classé
- 04 - SPORTS - Convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP AB Rugby Pro - Saison 2019-2020
- 05 - SPORTS - Convention de financement au profit de la SASP Rugby Pro saison 2019-2020
- 06 - SPORTS - Accord-cadre prestations communication et promotion de la Ville - Signature accord-cadre avec SASP ABRP - Saison sportive 2019-2020
- 07 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Demandes d'exonérations exceptionnelles de redevances d'occupation du domaine public
- 08 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Avenant n°1 convention mise à disposition terrain chemin de Loustaounaou - Association Les Jardins du Séqué
- 09 - FÊTES TRADITIONNELLES - Revalorisation de redevances d'occupation du domaine public et de prestations
- 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Semaine de la diversité - Bayonne en marche pour la diversite et l'égalite des droits
- 11 CULTURE ET PATRIMOINE - Promotion manifestations culturelles sportives et événementielles - Partenariat avec commerces bayonnais pour réseau d'affichage - Subventions
- 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Monkey Birds - du 20 septembre au 03 novembre 2019
- 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Développement des offres dans le cadre de la carte Déclic
- 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d'une œuvre d'art et demande de subventions à la DRAC et au FRAM Nouvelle-Aquitaine
- 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Vente de documents réformés
- 16 CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Convention de prêt d'appareils photos anciens
- 17 - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Prêt des photos de l'exposition L'apiculture dans le minde d'Éric Tourneret - Approbation d'un modèle-type de convention
- 18 - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Budget participatif - Projet -- Un poulailler dans notre école à l'école Marie-Curie - Convention de partenariat et de gestion
- 19 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Clôture de l'opération d'aménagement ZAC d'Arrousets et acquisition de terrains par la Ville de Bayonne à la SEPA
- 20 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - PAF - Saint Esprit-quai Bergeret - Clôture convention portage foncier avec l'EPFL Pays basque du 01-08-2016 et modalités d'intervention
- 21 - DÉVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine
- 22 -ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Tarification du service d'accueil périscolaire, du service de restauration scolaire et de l'accueil périscolaire lié Année 2019-2020
- 23 -ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Organisation de l'offre périscolaire municipale pour l'année scolaire 2019-2020
- 24 -ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Modification du règlement de fonctionnement des crèches municipales
- 25 -ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Petite Enfance - Convention d'objectifs et de résultats 2019-AAFS
- 26 - ENFANCE-JEUNESSE ET ÉDUCATION - Petite Enfance - Crèche Pirouette - Convention objectifs et moyens 2020-2022 et convention mise à disposition locaux Ville CAF
- 27 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Museum d'histoire naturelle - Prêt de 4 expositions au lycée agricole Orthez
- 28 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Museum d'histoire naturelle - Restauration des collections - Demande de subvention DRAC Nouvelle-Aquitaine
- 29 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS- Museum d'histoire naturelle - Frais de déplacement de l'artiste et du commissaire de l'exposition
- 30 - ÉVENEMENTIEL ET ANIMATION - Transfert de la gestion du foyer Jaureguiberry du CCAS à la Ville de Bayonne
- 31 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget principal - Budget supplémentaire décision modificative n°1
- 32 - FINANCES - Exercice 2019 - Budget annexe des parcs de stationnement - Budget supplémentaire - DM1
- 33 -FINANCES - Demandes d'exonération exceptionnelle de la redevance de mise à disposition d'équipements municipaux
- 34 - FINANCES - Exercice 2019 - Subventions aux associations
- 35 - FINANCES - Garantie d'emprunt à l'association SOLIHA Pays basque - Réhabilitation de 5 logements 1 allée Charles-Malégarie
- 36 - FONCIER - Avenant au bail emphyteotique du 14-12-2006 au profit du Centre Hospitalier de la Côte Basque - Réalisation travaux aménagement de voirie et régularisation foncière
- 37 - INFRASTRUCTURES ET ESPACES PUBLICS - Enfouissement coordonne des réseaux aériens et de communications rue Saint-Frédéric - Convention avec la Société Orange
- 38 - MARCHÉ PUBLICS - Musée Bonnat-Helleu - PC sécurité provisoire pendant la phase 1 des travaux de restructuration et d'extension du musée
- 39 - MARCHÉS PUBLICS - Rénovation et extension du musée Bonnat-Helleu - Marché maitrise œuvre conclu avec équipe agence d'architecture Brochet Lajus Pueyo - Avenant n°4
- 40 - MARCHÉS PUBLICS - Marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires de la Ville et aux crèches municipales - Avenant au marché conclu avec la SCIC ÉOLE
- 41 - MARCHÉS PUBLICS - Détection et géoréférencement réseau éclairage public contrôle et analyse de conformité du relevé effectué villes de Bayonne et d'Anglet
- 42 - PATRIMOINE IMMOBILIER - École élémentaire Jules-Ferry - Ravalement de la façade donnant rue de l'Esté - Demande d'autorisation d'urbanisme
- 43 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Église Saint-André - Réfection couverture de la chapelle de l'Adoration - Autorisation dépôt déclaration préalable correspondante
- 44 - POLITIQUE LINGUISTIQUE - Fixation de tarifs pour deux spectacles en euskara
- 45 - POLITIQUE DE LA VILLE - Rapport de l'utilisation de la DSUCS - Année 2018
- 46 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- 47 - RESSOURCES HUMAINES - Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
- 48 - RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à un intervenant auprès des seniors dans le cadre du programme d'activités Génération seniors cours d'espagnol
- 49 - RESSOURCES HUMAINES - Assistance maitrise ouvrage dans le cadre accompagnement de la collectivité pour élaboration nouveau protocole du temps de travail - Approb
- 50 - STATIONNEMENT - Mise en œuvre de nouvelles dispositions et récapitulatf de toutes les tarifications
- 51 - SYSTÈMES D'INFORMATION - Convention de mutualisation en matière d'usages numériques avec la Communauté d'Agglomération Pays basque
- 52 - TEMPORADA - Contrats d'engagement des professionnels taurins 2019
- 53 - TEMPORADA - Dispositions complémentaires relatives aux tarifs et aux partenaires entreprises