2017
Conseil municipal du 16 février 2017
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- 1 - Compte-rendu - Conseil municipal du jeudi 16 février 2017 (74 Ko)
- 2 - Procès-verbal du 16 février 2017 (500 Ko)
- CM 16-02-2017 intégral toutes-les-délibérations 103pages (0.9 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire (105 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (218 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise des compétences « politique linquistique en faveur de la lange basque » et « culture basque » par la Communauté d'Agglomération (23 Ko)
- N° 04 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Orientations budgétaires pour l'exercice 2017 (85 Ko)
- N° 05 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (17.2 Ko)
- N° 06 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Création et exploitation réseau de chaleur - Extension du périmètre au lycée Seaska - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public (19.3 Ko)
- N° 07 - DEVELOPPEMENT DURABLE – Livraison de marchandises en centre-ville - Aide à l’achat de véhicules utilitaires électriques ou hybrides par des professionnels (19.8 Ko)
- N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque – Refonte du système d’information de la médiathèque – Signature des accords-cadres (52 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE – Groupement de commandes transnational pour la communication globale du projet européen CREACITY - Approbation de la convention (23 Ko)
- N° 16 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Journées de la petite enfance - Edition 2017 - « L’enfant dans la Ville » (18.6 Ko)
- N° 17 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION – Règlement des inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l’année 2017-2018 (18.8 Ko)
- N° 18 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Convention territoriale globale de services aux familles avec la CAF du Pays Basque et du Seignanx (22 Ko)
- N° 19 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION – Demande de subvention auprès du Réseau Appui Parents 64 et de la commission d’action sociale de la CAF pour 2017 (30 Ko)
- N° 20 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION – Conventions avec la FFMJC et le FONJEP pour les MVC Polo Beyris et Centre-ville (17.9 Ko)
- N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS – Muséum d'histoire naturelle – Convention de dépôt d'un fossile au profit de la Réserve géologique de Saucats-La Brède (17.7 Ko)
- N° 22 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS – Muséum d'histoire naturelle – Prêt d'une exposition à la Maison de la nature du vieux canal d’Hirtzfelden (17.0 Ko)
- N° 23 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Marché de fourniture et maintenance de mobilier urbain - Protocole d'accord avec la société JC Decaux France (18.2 Ko)
- N° 24 - FÊTES TRADITIONNELLES – Corso 2017 - Conventions de mise à disposition d’un local au profit des associations participantes et versement d’acomptes (18.6 Ko)
- N° 25 - ARENES - Mise à disposition des arènes pour les concerts de l'été 2017 (17.1 Ko)
- N° 26 - FONCIER - Acquisition au Département des Pyrénées-Atlantiques d’une parcelle sise à l’angle de l’avenue Vital Biraben et de la rue des Montagnards (18.0 Ko)
- N° 27 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat et la valorisation du patrimoine (49 Ko)
- N° 28 - URBANISME – PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition de lots de copropriété sis 24 rue Victor Hugo - Avenant n° 2 à la convention de portage foncier avec l’EPFL (47 Ko)
- N° 29 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 45 - Acquisition de lots de copropriété sis 12 quai Chaho - Avenant n° 1 à la convention de portage foncier avec l’EPFL (48 Ko)
- N° 30 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Extension et rénovation du musée Bonnat-Helleu - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Protocole d'accord avec le groupement Seban (25 Ko)
- N° 31 - PATRIMOINE IMMOBILIER – Nettoyage de locaux municipaux années 2015 à 2018 - Lot n° 3 bâtiments rive droite – Avenant n° 1 (18.7 Ko)
- N° 32 - REGIE DES EAUX - Redevance d'assainissement collectif - Avenant n° 1 à la convention de prestation de facturation avec la Communauté d'Agglomération (18.1 Ko)
- N° 33 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (17.5 Ko)
- N° 34 - RESSOURCES HUMAINES - Logements de fonction - Liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction (24 Ko)
- N° 35 - SPORTS - Piscine Lauga - Extension et restructuration du bâtiment - Demandes d’autorisations d’urbanisme (17.7 Ko)