2016
Conseil municipal du 16 février 2016
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- 1 - Compte-rendu - séance du conseil municipal du 16 février 2016 (149 Ko)
- 2 - Procès-verbal séance du 16 février 2016 (489 Ko)
- CM 16-02-2016 intégral toutes-les-délibérations 124pages (0.9 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions (125 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Avenant au contrat territorial entre le Conseil départemental et l'Agglomération Côte Basque-Adour (21 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Gestion de la fourrière automobile - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public (18.4 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la SEPA - Exercices 2002 et suivants (16.2 Ko)
- N° 05 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport d'évaluation du plan d'actions 2011-2014 et lancement de l'Acte 2 de l'Agenda 21 (21 Ko)
- N° 06 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Fourniture de lanternes d'éclairage public à leds - Lancement de la consultation des entreprises et signature des marchés (21 Ko)
- N° 07 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Orientations budgétaires pour l'exercice 2016 (79 Ko)
- N° 08 - FINANCES - Exercice 2016 - Semaine du Handicap - Subvention à l'association Bureau des étudiants Soixante 4 (15.9 Ko)
- N° 09 - FINANCES - Remises gracieuses de créances (16.7 Ko)
- N° 10 - COMMERCE - Soutien au commerce bayonnais - Conditions de cession de tickets de stationnement à l'Office de Commerce (36 Ko)
- N° 11 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Agenda d'accessibilité programmée des établissements recevant du public (Ad'AP) - Dépôt du dossier (24 Ko)
- N° 12 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Exploitation et entretien des installations thermiques des bâtiments municipaux - Avenant n° 7 au marché avec Dalkia (35 Ko)
- N° 13 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Ecole élémentaire Citadelle 1 - Construction liaison couverte - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable de travaux (15.9 Ko)
- N° 14 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Groupe scolaire du Grand Bayonne - Déclaration préalable des travaux (16.3 Ko)
- N° 15 - URBANISME - PIG de lutte contre l'habitat indigne et la précarité énergétique de l'Agglomération - Renouvellement pour la période 2016-2019 (27 Ko)
- N° 16 - URBANISME - PNRQAD - Acquisition lots copropriété immeuble 1 bis rue des Lisses - Convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque (28 Ko)
- N° 17 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien et la préservation du patrimoine (38 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Didam - Exposition Carlos Saura España años 50 - Convention de partenariat avec La Fabrica Madrid (19.8 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Prêt d'œuvres de Paul-César Helleu et Giovanni Boldini au musée des Beaux-Arts de Saint-Lô (25 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de Simon Julien au musée des Beaux-Arts de Marseille (18.7 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Bonnat-Helleu – Prêt de deux œuvres de Paul-César Helleu au musée Eugène Boudin à Honfleur (17.7 Ko)
- N° 22 - CULTURE ET PATRIMOINE – Musée Basque et de l’histoire de Bayonne – Acceptation d'un legs de Melle Jacqueline Lamaison (18.4 Ko)
- N° 23 - CULTURE ET PATRIMOINE - Extension et restructuration du musée Bonnat-Helleu - Diagnostic archéologie préventive - Convention avec l'INRAP (34 Ko)
- N° 24 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2016 - Conventions de mise à disposition d'un local aux associations participantes et versement acomptes (17.9 Ko)
- N° 25 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Petite enfance - Approbation du schéma directeur de la petite enfance pour les années 2016 à 2020 (39 Ko)
- N° 26 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Journées de la petite enfance - Edition 2016 Sciences et neurosciences un jeu d'enfant (17.9 Ko)
- N° 27 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Règlement des inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l’année 2016-2017 (34 Ko)
- N° 28 - ENFANCE - JEUNESSE ET EDUCATION - Approbation de la charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) (17.5 Ko)
- N° 29 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Redevances d'occupation du domaine public à titre commercial (55 Ko)
- N° 30 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Redevances d'occupation du domaine public - Fixation des tarifs pour la Foire au Jambon (32 Ko)
- N° 31 - FONCIER - Cession au profit de la commune de Bardos de parcelles sises sur son territoire (18.3 Ko)
- N° 32 - FONCIER - Désaffectation et déclassement d’un terrain et d’un bâtiment préfabriqué sis 14 avenue Cam de Prats (17.6 Ko)
- N° 33 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux 2015-2018 - Lot n° 1 - Avenant n° 1 au marché conclu avec Onet Services (17.1 Ko)
- N° 34 - MOYENS GENERAUX - Location de barrières de chantier pour diverses manifestations - Signature des marchés (42 Ko)
- N° 35 - REGIE DES EAUX - Adhésion à l'association de la Médiation de l'eau pour la résolution amiable des litiges avec les usagers (19.8 Ko)
- N° 36 - REGIE DES EAUX - Règlement de factures par TIP au nouveau format SEPA - Convention de mise en oeuvre avec la DGFiP (18.1 Ko)
- N° 37 - REGIE DES EAUX - Fourniture de matériaux de voirie - Lancement de la consultation des entreprises et signature des marchés (24 Ko)
- N° 38 - REGIE DES EAUX - Fourniture de matériaux pour interventions sur canalisation fonte - Lancement de la consultation des entreprises et signature du marché (16.7 Ko)
- N° 39 - RENOVATION URBAINE - Construction de la MVC Saint-Etienne sur le site de la Porcelaine - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec HSA (17.2 Ko)
- N° 40 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (29 Ko)
- N° 41 - SOLIDARITE - Réhabilitation de l'immeuble sis 4 rue Maubec - Signature d'une charte de relogement des locataires avec Soliha et EPFL (22 Ko)
- N° 42 - STATIONNEMENT - Convention relative à la souscription de concessions d'emplacements de stationnement longue durée (17.3 Ko)
- N° 43 - STATIONNEMENT - Maintenance du matériel de péage et de la gestion des parcs - Lancement de la consultation des entreprises et signature du marché (22 Ko)
- N° 44 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts (16.7 Ko)