2019
Conseil municipal du 14 février 2019
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- 1 - Compte rendu sommaire Conseil municipal du 14.02.19
- 2 - Procès-verbal Conseil municipal du jeudi 14 février 2019
- CM 14-02-2019 intégral toutes-les-délibérations 127pages (7.4 Mo)
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire (662 Ko)
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Demande de protection fonctionnelle par des conseillers municipaux (401 Ko)
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Association patronage laïque des petits bayonnais – Désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration (397 Ko)
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise compétence eaux pluviales urbaines par CAPB (415 Ko)
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise compétence stratégie actions et animation partenariale développement durable montagne basque par CAPB (425 Ko)
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise compétence promotion et soutien alimentation saine et durable pour tous par CAPB (441 Ko)
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise compétence gouvernance stratégie et action en faveur préservation foncier agricole par CAPB (421 Ko)
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Prise compétence création ou aménagement et entretien voirie parcs stationnement d’intérêt communautaire par CAPB - Définition intérêt communautaire (435 Ko)
- N° 09 - ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel situation en matière égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - 2019 (449 Ko)
- N° 10 - ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE - Convention partenariat entre Atherbea, la Ville Bayonne, le CCAS Anglet, et CCAS Boucau dispositif hivernal d’hébergement urgence 2018-2019 (413 Ko)
- N° 11 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Accompagnement vers une alimentation bio, locale et de qualité - Signature de la charte d'engagement avec Interbio Nouvelle-Aquitaine (502 Ko)
- N° 12 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport sur la situation de la ville en matière de développement durable (402 Ko)
- N° 13 - FINANCES - Budget principal et budgets annexes - Orientations budgétaires exercice 2019 (0.9 Mo)
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Aménagement local des bains juifs mikvé place de la République - Demande de subvention à la DRAC (423 Ko)
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Expositions Entre fleuve et rivière et Le siècle de Balenciaga - Demandes de subventions (431 Ko)
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Vente de produits liés aux expositions - Fixation des tarifs (398 Ko)
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Les dimanches en musique - Création d'un tarif réduit pour la CMCAS et les comités d'entreprise (395 Ko)
- N° 18 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Acquisition d'un tableau de Domenico Corvi et demande de subventions à la DRAC et au FRAC Nouvelle-Aquitaine (425 Ko)
- N° 19 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Demandes de prêts d'œuvres (437 Ko)
- N° 20 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Demande de subvention auprès de l'OPLB pour aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque (393 Ko)
- N° 21 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Adhésion à l'association Maisons d’écrivain et patrimoines littéraires en Nouvelle-Aquitaine (411 Ko)
- N° 22 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Quartier Prissé Chala - Principe de cession d'un terrain à l'office public HSA en vue de son aménagement (426 Ko)
- N° 23 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Ilot 45 - Acquisition lot n° 4 copropriété sise 12 quai Chaho - Avenant n°2 à la convention de portage foncier avec l'EPFL Pays basque (520 Ko)
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien, la préservation et la valorisation du patrimoine (435 Ko)
- N° 25 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Règlement des inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques pour l’année 2019-2020 (470 Ko)
- N° 26 - ENFANCE-JEUNESSE ET EDUCATION - Journées de la Petite Enfance - Edition 2019 - Le monde des émotions (424 Ko)
- N° 27 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Prêt de trois expositions (398 Ko)
- N° 28 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Mise en valeur fossés ancien dispositif défensif centre ville - Dépôt dossier demande autorisation travaux sur monuments historiques (401 Ko)
- N° 29 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Poursuite de l’enfouissement des réseaux aériens à proximité des Arènes (396 Ko)
- N° 30 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement des réseaux de communications sur les allées Paulmy - Convention avec Orange (395 Ko)
- N° 31 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Port fluvial de Bayonne - Zones mouillages et équipements légers - Autorisation dépôt dossier occupation domaine public fluvial (398 Ko)
- N° 32 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement provisoire zone de stationnement sur parvis Gare de Bayonne - Convention occupation avec SNCF Mobilités (397 Ko)
- N° 33 - EVENEMENTIEL ET ANIMATION - Foire au jambon - Création et maintien de tarifs d’occupation du domaine public (399 Ko)
- N° 34 - FÊTES TRADITIONNELLES - Corso 2019 - Conventions mise à disposition local au profit des associations participantes et versement d’acomptes (399 Ko)
- N° 35 - FONCIER - Convention mise à disposition terrain angle av M Goalard et rue de la Caserne des Douanes par la CAPB - Espace de stationnement (398 Ko)
- N° 36 - FONCIER - Acquisition à M Larretche de partie parcelle 39 av de la Légion Tchèque - Régularisation de voirie (397 Ko)
- N° 37 - FONCIER - Rétrocession par l'EPFL Pays basque de deux parcelles non bâties situées 74 76 av du Maréchal Soult (ancienne propriété Munoz) (398 Ko)
- N° 38 - MARCHES PUBLICS - Fourniture de papier pour le matériel bureautique - Création d’un groupement de commandes avec le CCAS (399 Ko)
- N° 39 - MARCHES PUBLICS - Marché de fournitures administratives - Groupement de commandes avec le CCAS lancement consultation signature marché (405 Ko)
- N° 40 - MARCHES PUBLICS - Prestations d'entretien et de rénovation des espaces verts - Travaux imprévus et travaux sur programme - Années 2019 à 2023 - Signature des contrats (415 Ko)
- N° 41 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs (400 Ko)
- N° 42 - RESSOURCES HUMAINES - Santé au travail - Signature d’une convention de mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection (ACFI) avec le CDG64 (422 Ko)
- N° 43 - SPORTS - Avenant à la convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2018-2019 (402 Ko)