2021
Conseil municipal du 12 février 2021
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- Ordre du jour séance du conseil municipal 12 février 2021
- Compte rendu sommaire - Conseil Municipal du 12 février 2021
- Procès verbal - CM 12022021
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Composition des commissions extra municipales - Modifications
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à l'association Amorce et désignation des représentants
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion au CFC
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Modification statuts
- N 06 - SUITES DE LA CRISE SANITAIRE - COVID 19 - Poursuites des mesures de soutien - Exonération des redevances d occupation du domaine public
- N° 07 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Rapport annuel 2021 sur la situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- N° 08 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Accessibilité des services publics - Convention avec la CAPB
- N° 09 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport sur la situation de la ville ne matière de développement durable
- N° 10 - DEVELOPPEMENT DURABLE - MOBILITES - Plan de déplacement urbain (PDU) de l'agglomération 2020-2030 - Avis de la ville
- N° 11 - ACTION COEUR DE VILLE - Avenant 2 à la convention-cadre pluriannuelle Coeur de Ville
- N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d'extension et de restructuration - Lots 01B à 25 - Signature des marchés de travaux
- N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d'extension et de restructuration - Mise en place d'une autorisation de programme
- N° 14 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Marchés publics pour la conservation restauration des oeuvres et leur transport
- N° 15 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiation entre la ville et l'association des amis de Paul César Helleu - Protocole d'accord APCH
- N° 16 - CULTURE ET PATRIMOINE - Muséum d'histoire naturelle - Prêt d'une exposition à la la commune de St Martin de Seignanx
- N° 17 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mise à disposition de locaux au profit de La Locomotive
- N° 18 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Signature marché
- N° 19 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Attribution des bourses municipales d'enseignement supérieur année 2020-2021 - Dossiers complémentaires
- N° 20 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Règlement des inscriptions scolaires et de la sectorisation des écoles publiques
- N° 21 - FINANCES - Orientations budgétaires 2021 pour le budget principal et les budgets annexes
- N° 22 - FINANCES - Convention partenariale entre la ville de Bayonne et la DGFP
- N° 23 - FINANCES - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
- N° 24 - DEVELOPPEMENT URBAIN - PNRQAD - Attribution des subventions - Acompte n° 1
- N° 25 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien, préservation et valorisation du patrimoine
- N° 26 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - contre allée quariter du Prissé
- N° 27 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Enfouissement coordonné de réseaux avenue du 14 avril - Convention avec Orange
- N° 28 - FETES TRADITIONNELLES - Corso 2021 - Conventions de mise à disposition d'un local au profit des assocations - versement subvention
- N° 29 - FONCIER - Relocalisation du verger situé chemin de Habas vers le chemin Laduché - Conclusion d'un bail avec M. DELISEE
- N° 30 - MARCHES PUBLICS - Travaux de voirie et réseaux divers - création et aménagements voies et espaces publics - Signature accords-cadres
- N° 31 - MARCHES PUBLICS - Acquisition d'une laveuse de voirie à eau froide - Avenant de prolongation
- N° 32 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garantie totale - Avenant 5 avec Dalkia
- N° 33 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N° 34 - SERVICES PUBLICS - Fourrière automobile - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
- N° 35 - SPORTS - Stade Jean Dauger - modification du bail emphytéotique administratif conclu avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
- N° 36 - SPORTS - Stade Didier Deschamps - Convention d'occupation au profit de Fuchs Sports - installation système captation vidéo
- N° 37 - TEMPORADA 2021 - Fixation des tarifs
- N° 38 - COOPERATION INTERCOMMUNALE - SEPA - Rapport pour 2019 du représentant de la ville