2020
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
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- Procès-verbal - Conseil municipal du 10 juillet 2020
- 1 - CM 10-07-2020 intégral toutes-les-délibérations 42pages
- Compte rendu sommaire - conseil municipal du 10 juillet 2020
- N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Décisions du Maire
- N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation d'attributions du conseil municipal au maire
- N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Election des membres de la commission d'appel d'offres
- N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre communal d’action sociale (CCAS) - Election des membres du conseil d’administration
- N° 05 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat d'Energie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) - Election des délégués de la commune au comité syndical
- N° 06 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Election des délégués de la commune au comité syndical
- N° 07 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte du Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Election des délégués de la commune au comité syndical
- N° 08 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal de la Nive Maritime - Election des délégués au comité syndical
- N° 09 - ADMINISTRATION GENERALE - Etablissement public de coopération culturelle pour la Scène nationale du Sud-Aquitain - Désignation des membres
- N° 10 - ADMINISTRATION GENERALE - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-Pays Basque - Désignation des représentants de la commune au conseil d'administration