Emaitzen iragazkia
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Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 10 -en gainean (200en gainean) 21 guztira
- OrrialdeakGarrantzitsuak:28%
Diru-laguntza eskaera
inprimaki guziak aurkituko dituzu. Contact Telekargatu Dossier de demande de subvention pour les associations sportives PDF 349,1 KB Data honetan argitaratua 23/09/2020 Dossier de demande de subvention [...] pour toute autre association PDF 120,9 KB Data honetan argitaratua 18/09/2020 Données essentielles des conventions de subventions PDF 46,3 KB Data honetan argitaratua 23/06/2023
22/09/2025 17:09
- OrrialdeakGarrantzitsuak:25%
Elkarteei diru-laguntzak
inprimaki guziak aurkituko dituzu. Contact Telekargatu Dossier de demande de subvention pour les associations sportives PDF 349,1 KB Data honetan argitaratua 23/09/2020 Dossier de demande de subvention [...] pour toute autre association PDF 120,9 KB Data honetan argitaratua 18/09/2020 Données essentielles des conventions de subventions PDF 46,3 KB Data honetan argitaratua 23/06/2023
22/09/2025 17:09
- OrrialdeakGarrantzitsuak:25%
Diru laguntzak
inprimaki guziak aurkituko dituzu. Contact Telekargatu Dossier de demande de subvention pour les associations sportives PDF 349,1 KB Data honetan argitaratua 23/09/2020 Dossier de demande de subvention [...] pour toute autre association PDF 120,9 KB Data honetan argitaratua 18/09/2020 Données essentielles des conventions de subventions PDF 46,3 KB Data honetan argitaratua 23/06/2023
22/09/2025 17:09
- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Bulletin_inscription_Forum_associations_2021_bilingue_.pdf
frogatzeko agiria - des photos de vos activités si animations souhaitées. Zure aktibitateen argazkiak animazioak antolatu nahi badituzu 2 Soit par courrier à : Maisondesassociations Elkarteen etxea [...] _____________________________________________________________________________________ FORUM DESASSOCIATIONS BAYONNAISES BAIONAKO ELKARTEEN FOROA Samedi 11 et dimanche 12 septembre 2021 2021eko irailaren [...] minuit, délai de rigueur, 2021eko apirilaren 18 aitzin, gauerdi aitzin, derrigorrezko epea accompagné des pièces suivantes honako dokumentuekin: - une attestation d’assurance responsabilité civile, ardura
08/03/2021 16:18
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:48%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:48%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:48%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:48%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:43%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs ou des croyances de l [...] physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement [...] subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DESASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:43%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs ou des croyances de l [...] physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement [...] subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DESASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
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