cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

éclairées par projection ou par transparence) N’indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concession, précisez sur la pièce AP12 leurs nature, format, localisation, distance par rapport [...] dispositifs sont concernés par la demande d’autorisation préalable ? Sont concernés par l’autorisation préalable : o Enseignes: - Installées sur le territoire d’une commune couverte par un Réglement Local de [...] des dispositifs de micro-affichage, et des dispositifs supportant des affiches éclairées par projection ou par transparence) 5.1. Localisation du dispositif ou du matériel Propriété privée Domaine public

28/04/2025 19:13

File type: application/pdf
Referenced at:

Règlement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf

au Relais Unique Petite Enfance, situé Hall Cassin – 3 rue Bernède. Les demandes des familles inscrites sur la liste d’attente sont examinées par la Commission d’Admission Unique qui établit un ordre de [...] celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseil municipal du 19 juillet 2017. Au vu de cette liste et en fonction des places disponibles (par groupe d’âge), la directrice de la crèche [...] de paiement sont admis : . par prélèvement automatique mensuel effectué à la fin du mois suivant celui de la facture . par internet via le site de la Ville de Bayonne, . par chèque bancaire ou postal libellé

27/07/2020 16:57

File type: application/pdf
Referenced at:

Gazte Informazio Bulegoak ikasleentzat biltzen eta zerrendatzen ditu etxebizitzak

bailleur et le locataire. Contact : Bureau Information Jeunesse (BIJ) de la Ville de Bayonne, 71 rue Bourgneuf, place Marc-Aubert. Tél. 05 59 59 35 29 / bij@bayonne.fr

20/05/2022 18:59