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- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
éco-conçu / labellisé • Réemploi / recyclage prévu Espacesverts / compensation carbone (investissement et dépenses liées à l’entretien desespacesverts si l’association est concernée sinon sauter le p [...] ues ou production de documents de communication) Espacesverts / compensation carbone (investissement et dépenses liées à l’entretien desespacesverts si l’association est concernée sinon sauter le p [...] (si l’association finance des formations dans le cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
éco-conçu / labellisé • Réemploi / recyclage prévu Espacesverts / compensation carbone (investissement et dépenses liées à l’entretien desespacesverts si l’association est concernée sinon sauter le p [...] ues ou production de documents de communication) Espacesverts / compensation carbone (investissement et dépenses liées à l’entretien desespacesverts si l’association est concernée sinon sauter le p [...] (si l’association finance des formations dans le cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
éco-conçu / labellisé • Réemploi / recyclage prévu Espacesverts / compensation carbone (investissement et dépenses liées à l’entretien desespacesverts si l’association est concernée sinon sauter le p [...] ues ou production de documents de communication) Espacesverts / compensation carbone (investissement et dépenses liées à l’entretien desespacesverts si l’association est concernée sinon sauter le p [...] (si l’association finance des formations dans le cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:73%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
du lieu de la mesure, du responsable de l’établissement recevant du public, du responsable de l’organisme habilité, des représentants des laboratoires, le type d’habitation et des photographies du lieu de [...] est destiné à la gestion des demandes de mesures des ondes électromagnétiques. Les données collectées sont des données d’identification du demandeur de la mesure, de l’occupant des lieux, du propriétaire [...] adressé à l’Agence nationale des fréquences - Dispositif Mesure - 78, avenue du Général de Gaulle, 94704 MAISONS-ALFORT CEDEX Conformément à l’article L34-9-1 du Code des postes et des communications électroniques
28/05/2021 16:14
File type: application/pdf
Referenced at: