Menu de cette page :
   Préambule & Coordonnées de la mairie
   Aspects juridiques : Éditeur du site - Copyright-Droit de reproduction - Crédits - CNIL - Données personnelles
   Contenu du site : Liens - Modération du site - Erratum
   Aspects techniques : Optimisation du site internet - Recommandations techniques et logicielles - Prestataires
   Mise à jour de cette page

Préambule & Coordonnées de la mairie

  Préambule  
    Ce site est le site officiel de la Ville de Bayonne.
C'est un média ouvert à tous, et un outil destiné particulièrement aux citoyens bayonnais.
L'intention de l'éditeur est de fournir de l'information et des services dans le strict respect des lois.
Et il s'engage à supprimer, dès qu'il en aura eu connaissance, tout contenu portant atteinte à la loi.
 
 
 
  Coordonnées de la mairie  
    Hôtel de Ville
1 avenue Maréchal Leclerc
BP 6004
64109 Bayonne cedex
Tél : 05 59 46 60 60
Fax : 05 59 25 70 79
Toute la correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
 

   Menu de cette page :
   Préambule & Coordonnées de la mairie
   Aspects juridiques : Éditeur du site - Copyright-Droit de reproduction - Crédits - CNIL - Données personnelles
   Contenu du site : Liens - Modération du site - Erratum
   Aspects techniques : Optimisation du site internet - Recommandations techniques et logicielles - Prestataires
   Mise à jour de cette page

Aspects juridiques

  Éditeur du site  
    bayonne.fr et ville-bayonne.fr sont des noms de domaine déposés par la Ville de Bayonne.

Responsable :
Ville de Bayonne, Mairie de Bayonne
Hôtel de Ville, 1 Av du Maréchal Leclerc, BP 6004
64109 Bayonne Cedex

Directeur de la publication : Sylvie Durruty
Contact webmestre, cliquer ici
 
 
 
  Copyright - Droit de reproduction  
    Aucun élément de ce site (excepté *) ne peut être reproduit, représenté ou adapté d'aucune manière sur aucun support connu ou inconnu à ce jour, sans le consentement préalable écrit de la Ville de Bayonne.
(*) Les documents administratifs téléchargeables ne peuvent être reproduits que dans leur cadre d'utilisation prévu et strictement décrit pour chacun d'eux.

Contact courriel

© Ville de Bayonne
- Tous droits réservés - All rights reserved 
 
 
 
  Crédits  
    Photographies : Mairie de Bayonne.
Audiovisuel : Ville de Bayonne.
Rédaction : Ville de Bayonne.
 
 
 
  Déclaration CNIL  
   
Ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro : 713141
 
 
 
  Données personnelles  
   

Aucune information personnelle n’est, à votre insu, collectée et/ou cédée à des tiers.
Certaines rubriques du site, notamment les services administratifs en ligne (e-services) nécessitent le recueil de données nominatives et personnelles ; la Ville de Bayonne s'engage à ne faire usage de ces renseignements que dans le cadre du traitement de votre demande.

Dématérialisation : Marchés Publics en ligne (via le lien "Appels d'offres") :
Pour utiliser ce e-service, vous accédez au site externe et sécurisé de notre prestataire Avenue-Web.

La dématérialisation des marchés Publics est soumise à la :
Délibération de la CNIL n° 2005-003 du 13 janvier 2005 décidant la dispense de déclaration des traitements mis en oeuvre par les organismes publics dans le cadre de la dématérialisation des marchés publics, parue au JO n° 55 du 6 mars 2005, page 3875, texte n° 32.

Cookies (témoins de connexion) :
La navigation sur ce site utilise des cookies à des fins purement statistiques (voir paragraphe "Données statistiques" ci-dessous).
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour :
  - vous opposer à l'enregistrement de cookies sur votre ordinateur
  - ou être prévenu avant d'accepter ou non les cookies
Pour cela, veuillez consulter la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Données statistiques :
La plupart des pages de notre site fait l'objet de mesures statistiques de consultation, ceci afin d'en améliorer l'intérêt.
Aucune donnée nominative n'est recueillie.
Notre prestataire (www.xiti.com) est soumis à une obligation de confidentialité.
"Les données recueillies via le site sont exploitées à des fins statistiques par XITI qui a souscrit à une charte de transparence concernant le respect des données personnelles collectées. XITI utilise un système de marqueurs distants qui lui permet de recueillir des données statistiques anonymes. L’usage de cookie ne permet que d’affiner les analyses des marqueurs et de reconnaître les visiteurs au cours de leurs différentes visites. Les cookies ne sont en aucun cas utilisés pour recueillir des informations nominatives sur les visiteurs."

Lettre d'information (newsletter) (site corridas)
Les informations nominatives demandées donnent lieu à un traitement informatique.
La Ville de Bayonne s'engage à ne faire usage de ces données que dans le cadre de l'envoi de cette lettre d'info.

Droits de l'internaute :
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art.57 de la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) ; pour l'exercer adressez-vous à La Mairie

 

   Menu de cette page :
   Préambule & Coordonnées de la mairie
   Aspects juridiques : Éditeur du site - Copyright-Droit de reproduction - Crédits - CNIL - Données personnelles
   Contenu du site : Liens - Modération du site - Erratum
   Aspects techniques : Optimisation du site internet - Recommandations techniques et logicielles - Prestataires
   Mise à jour de cette page

Contenu du site

  Liens  
   

Liens vers la page d'accueil de www.bayonne.fr :
La Ville de Bayonne autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.bayonne.fr, et uniquement cette adresse, après une simple information préalable du webmestre : cliquer ici

Liens vers d'autres pages de www.bayonne.fr :
Tout autre lien interne au site (lien profond, vers une page intérieure du site) est strictement interdit, sauf autorisation écrite préalable de la Ville de Bayonne, sous peine de poursuites juridiques relatives au droit de la propriété.

Liens externes :
Le présent site Internet peut fournir des liens ou des références à d'autres sites mais la ville de Bayonne n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant.
Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs du présent site Internet uniquement dans un but de commodité.

La Ville de Bayonne s'engage à couper, dès qu'elle en aura connaissance, tout lien vers des sites ne respectant pas la Loi.

 
 
 
  Modération du site  
    Concernant la rubrique « Annuaire » (ou « Carnets d'adresses », ou « Bayonne Pratique »), plus interactive, les responsables du site s'engagent à assurer une surveillance dite « de modération ».
Et ce, conformément aux termes de l'article 43-8 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (loi Léotard) :
« Les personnes physiques ou morales qui assurent, à titre gratuit ou onéreux, le stockage direct et permanent pour la mise à disposition du public de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature accessibles par ces services, ne sont pénalement ou civilement responsables du fait de ces services que si, ayant été saisis par une autorité judiciaire, elles n'ont pas agi promptement pour empêcher l'accès à ce contenu ».
 
 
 
  Erratum  
    Malgré les soins et les contrôles de l'équipe de rédaction, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site, veuillez nous en excuser.
Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations via le site ou directement par courriel à : La Mairie
ou en nous écrivant à :
Mairie de Bayonne, Direction de la Communication, 1 Av du Maréchal Leclerc, BP 6004,
64 109 Bayonne Cedex - France

Les informations diffusées ne sont valables qu'aux dates de mise à jour précisées sur le site.
 

   Menu de cette page :
   Préambule & Coordonnées de la mairie
   Aspects juridiques : Éditeur du site - Copyright-Droit de reproduction - Crédits - CNIL - Données personnelles
   Contenu du site : Liens - Modération du site - Erratum
   Aspects techniques : Optimisation du site internet - Recommandations techniques et logicielles - Prestataires
   Mise à jour de cette page

Aspects techniques

  Utilisation du site internet  
    Le site internet est ouvert 24h sur 24h, sauf problème particulier.
Le site Internet est optimisé pour une utilisation avec les navigateurs (browsers) :
         Mozilla Firefox 1.5 et plus (recommandé)
         Internet Explorer version 6 et plus. 

Pour télécharger ou mettre à jour gratuitement votre navigateur :
 Mozilla Firefox (recommandé)
 Internet Explorer
 Opera

Paramétrages et plug-ins (logiciels complémentaires)
>>> Pour consulter l'aide et le mode d'emploi de votre logiciel, appuyez sur la touche "F1".
Le bon fonctionnement général du site nécessite l'activation des javascript.    
L'affichage d'éléments du site (vidéos, menus, titres...) nécessite le lecteur Flash player.
La lecture des documents nécessite le lecteur Acrobat reader.
Le visionnage des vidéos nécessite les lecteurs : Flash (lien au-dessus) Quicktime. ou Windows Média ou Real Player
La lecture des documents au format SVG nécessite le lecteur Adobe SVG viewer

 
 
 
  Prestataires  
    - Conception et réalisation : > Novaldi   -    > Potin
- Hébergement : > Systonic
9 avenue de Léonard de Vinci, 33 600 Pessac, 05 57 26 44 44
 

   Menu de cette page :
   Préambule & Coordonnées de la mairie
   Aspects juridiques : Éditeur du site - Copyright-Droit de reproduction - Crédits - CNIL - Données personnelles
   Contenu du site : Liens - Modération du site - Erratum
   Aspects techniques : Optimisation du site internet - Recommandations techniques et logicielles - Prestataires
   Mise à jour de cette page

Mise à jour

  Dernière mise à jour de cette page  
    6 octobre 2008
Cette page peut être modifiée à tout moment pour s'adapter aux évolutions juridiques.