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    Séance du Conseil Municipal du 31/03/2008

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    Consulter les délibérations

    Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

    • le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante, 
    • le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante, 
    • les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

    Les registres des délibérations antérieures sont consultables pour partie aux archives de la bibliothèque, et pour l'autre partie au service Archives-documentation de la mairie (3ème étage, entrée côté Adour). Pour être sûr d'être bien orienté, prenez contact avant de vous déplacer : 05 59 25 58 70   

    Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu (PDF, nouvelle fenêtre)
    Si vous n'arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et "Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)"

    CM_31-3-2008_intégral_toutes-les-délibérations_128pages_500-Ko (547 Ko)
    N° 1 - CONSEIL MUNICIPAL - Approbation du règlement intérieur - Accès aux archives communales (87 Ko)
    N° 10 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Election des délégués au comité syndical (14.9 Ko)
    N° 11 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre Hospitalier intercommunal de la Côte Basque - Elections des membres du CA (15.5 Ko)
    N° 12 - ADMINISTRATION GENERALE - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry Pays Basque - Nomination des représentants de la ville au CA (13.3 Ko)
    N° 13 - ADMINISTRATION GENERALE - SEM SOCOMIX - nomination du représentant de la ville au conseil d administration (13.0 Ko)
    N° 14 - ADMINISTRATION GENERALE - Société d Equipement des Pays de l Adour (SEPA) - Nomination du représentant de la ville à l assemblée spéciale (13.9 Ko)
    N° 15 - ADMINISTRATION GENERALE - SA Habitat Sud Atlantic - Nomination du représentant de la ville au conseil d administration (13.2 Ko)
    N° 16 - ADMINISTRATION GENERALE - SACICAP AQUITAINE SUD - Nomination du représentant de la ville au conseil d administration (13.4 Ko)
    N° 17 - ADMINISTRATION GENERALE - Société Locale d Epargne Bayonne-Anglet - Nomination du représentant de la ville au conseil d administration (13.5 Ko)
    N° 18 - ADMINISTRATION GENERALE - Office Public de l Habitat de Bayonne - Nomination des membres du conseil d administration (14.4 Ko)
    N° 19 - ADMINISTRATION GENERALE - Conférence Intercommunale du Logement et de l Habitat - Nomination du représentant de la ville (13.8 Ko)
    N° 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation d attritutions du conseil municipal au maire (21 Ko)
    N° 20 - ADMINISTRATION GENERALE - PACT-HD Pays Basque - Nomination du représentant de la ville au conseil d administration (13.8 Ko)
    N° 21 - ADMINISTRATION GENERALE - Maisons de retraite - Nomination de représentants aux conseils de la vie sociale (14.5 Ko)
    N° 22 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Santé Service Bayonne et région - Nomination du représentant de la ville (13.4 Ko)
    N° 23 - ADMINISTRATION GENERALE - Maisons de la Vie Citoyenne - Nomination des membres du conseil d administration (14.7 Ko)
    N° 24 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil de quartier de Sainte-Croix - Nomination des représentants de la ville (collège des élus) (12.8 Ko)
    N° 25 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Atherbéa - Nomination du représentant au conseil d administration (13.6 Ko)
    N° 26 - ADMINISTRATION GENERALE - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Côte Basque - Nomination des membres du conseil d administration (13.6 Ko)
    N° 27 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Entraide sociale de Bayonne - Nomination du représentant au conseil d administration (13.2 Ko)
    N° 28 - ADMINISTRATION GENERALE - Associations Point d Accueil Jour BAB et La Table du Soir - Nomination du représentant de la ville. (13.8 Ko)
    N° 29 - ADMINISTRATION GENERALE - Ecoles, collèges et lycées - Nomination des représentants de la commune. (15.6 Ko)
    N° 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Election des membres de la commission d appel d offres (15.9 Ko)
    N° 30 - ADMINISTRATION GENERALE - Caisse des écoles - Nomination des membres du conseil d administration (13.6 Ko)
    N° 31 - ADMINISTRATION GENERALE - Zone d Enseignement Prioritaire (ZEP) et association Educazep - Nomination des représentants de la ville (13.1 Ko)
    N° 32 - ADMINISTRATION GENERALE - Association d Aide Familiale et Sociale - Nomination des représentants au comité de direction du secteur (14.1 Ko)
    N° 33 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre d Action Culturelle de Bayonne et du Sud Aquitain - Nomination des membres du conseil d administration (15.0 Ko)
    N° 34 - ADMINISTRATION GENERALE - Association Journée Européenne de la Culture Juive (JECJ) - Nomination des représentants de la ville (13.0 Ko)
    N° 35 - ADMINISTRATION GENERALE - Office de Commerce de Bayonne - Nomination du représentant de la ville. (13.0 Ko)
    N° 36 - ADMINISTRATION GENERALE - Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain - Nomination des délégués (15.0 Ko)
    N° 37 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil d orientation des Régies d eau et d assainissement - Nomination des délégués (13.5 Ko)
    N° 38 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission Locale d Information et de Surveillance (CLIS) - site de Batz - Nomination du représentant de la ville. (13.6 Ko)
    N° 39 - ADMINISTRATION GENERALE - Plan climat territorial - Nomination des représentants de la ville. (14.2 Ko)
    N° 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre Communal d Action Sociale - Détermination du nombre et élection des membres du conseil d administration (15.2 Ko)
    N° 40 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil Portuaire du port de Bayonne - Nomination du représentant de la ville. (14.9 Ko)
    N° 41 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil stratégique territorial du port de Bayonne - Nomination des représentants de la ville. (14.3 Ko)
    N° 42 - ADMINISTRATION GENERALE - Comité Local de la Ligue Française du coin de terre et du foyer (Jardins familiaux) - Nomination des délégués. (14.2 Ko)
    N° 43 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission communale des impôts directs - Nomination des contribuables de la liste de présentation (17.0 Ko)
    N° 44 - ADMINISTRATION GENERALE - Comité d Action Sociale du personnel (CAS) des collectivités territoriales de Bayonne - Nomination des 2 délégués (13.4 Ko)
    N° 45 - ADMINISTRATION GENERALE - Conseil de discipline de recours région Aquitaine - Nomination du conseiller municipal délégué (13.2 Ko)
    N° 46 - ADMINISTRATION GENERALE - Nomination d un conseiller municipal chargé des questions de défense. (12.8 Ko)
    N° 47 - ADMINISTRATION GENERALE - Charte de la sécurité routière de la ville de Bayonne - Nomination de l élu référent. (13.2 Ko)
    N° 5 - ADMINISTRATION GENERALE - Communauté d agglomération de Bayonne-Anglet-Biarritz - Election des délégués au conseil communautaire (17.4 Ko)
    N° 6 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat Mixte du Musée Basque et de l Histoire de Bayonne - Election des délégués au comité syndical (15.6 Ko)
    N° 7 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte de l Usine de la Nive (SMUN) - Election des délégués au comité syndical (16.1 Ko)
    N° 8 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat mixte de la Nive Maritime - Election des délégués au comité syndical (15.9 Ko)
    N° 9 - ADMINISTRATION GENERALE - Syndicat intercommunal pour le soutien à la Culture Basque - Election des délégués au comité syndical (14.6 Ko)